Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

NDK

Accord d'entreprise NDK 29/04/2020
ACCORD DE GROUPE RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NDK 29/04/2020
ACCORD DE GROUPE RELATIF AUX CONDITIONS EXCEPTIONNELLES APPLICABLES AUX CONGÉS PAYES
ACCORD

NEMERA FRANCE

Accord d'entreprise NEMERA FRANCE 14/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION DU GROUPE NEMERA ET A LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

NEOVIX BIOSCIENCES

Accord d'entreprise NEOVIX BIOSCIENCES 01/03/2023
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la société NEOVIX BIOSCIENCES
ACCORD

NETO GROUP

Accord d'entreprise NETO GROUP 02/05/2022
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales et conventionnelles en matière de durée collective hebdomadaire du travail
ACCORD

NEW AREVA HOLDING

Accord d'entreprise NEW AREVA HOLDING 18/12/2017
AVENANT N°2 à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du dialogue social dans le cadre du projet de transformation de D&S
AVENANT

NEW HCS

Accord d'entreprise NEW HCS 04/01/2019
AVENANT L'ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise NEW HCS 31/12/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NEW HCS 05/01/2023
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NEW HCS 05/01/2023
AVENANT ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise NEW HCS 01/02/2024
ACCORD NAO 2023
ACCORD

NEWCO ABYLSEN

Accord d'entreprise NEWCO ABYLSEN 21/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE NEWCO ABYLSEN
ACCORD

NEWEB

Accord d'entreprise NEWEB 31/01/2022
- Accord relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail au sein de l’UES NEWEB signé le 31 janvier 2022
ACCORD

NEWTEAM GROUP

Accord d'entreprise NEWTEAM GROUP 24/12/2024
Accord forfait jour
ACCORD

NEWTON HOLDING

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 29/10/2018
Accord modifiant le nombre de collèges élactoraux dans le cadre des prochaines élections de la Société NEWTON
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 11/02/2019
Accord d'entreprise sur la Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 11/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 11/02/2019
ACCORD COLLECTTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 07/12/2020
AVENANT 2 A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 02/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 10/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 24/07/2020
AVENANT RELATIF A L’ACCORD SUR LE RENOUVELLEMENT DU COMITE DE GROUPE MOM – MATERNE – MONT BLANC
AVENANT

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 17/02/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 09/02/2022
ACCORD DE GROUPE EN FAVEUR DE LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS, DE LA DIVERSITE AU SEIN DES METIERS ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 24/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES ASTREINTES
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas