Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 08/12/2021
Accord négociations salariales 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 30/01/2024
Avenant n°3 à l'accord l’accord collectif Cadres d’entreprise du 16 novembre 2017 (régime complémentaire collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé)
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 30/01/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé - salariés non cadres, signé le 08/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 30/01/2024
Avenant n°3 à l’accord collectif "incapacité - décès" du 4 décembre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 30/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties "incapacité, Décès, Invalidité" des salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'accord interprofessionnel du 17/11/2017 sur la prévoyance des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 11/12/2024
Négociation salariale annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE NOVOFERM HABITAT NOVOFERM LUTERMAX 08/12/2022
Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé des salariés relevant des articles 4, 4 BIS et 36 de l'annexe I de la CCN de retraite et de prévoyance des cadres, signé le 16/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE NOVOFERM HABITAT NOVOFERM LUTERMAX 08/12/2022
Avenant de révision accord prévoyance ingénieurs et cadres
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE NOVOFERM HABITAT NOVOFERM LUTERMAX 08/12/2022
Accord relatif à la négociation salariale annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE NOVOFERM HABITAT NOVOFERM LUTERMAX 08/12/2022
Avenant de révision de l'accord relatif au régime de remboursement de frais de santé des salariés ne relevant pas des articles 4, 4BIS et 36 de l'annexe I de la CCN de 1947
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE NOVOFERM HABITAT NOVOFERM LUTERMAX 04/07/2023
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE NOVOFERM HABITAT NOVOFERM LUTERMAX 26/07/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la pratique du dialogue social, signé le 09/07/2019
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE NOVOFERM HABITAT NOVOFERM LUTERMAX 08/12/2022
Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés Ouvriers, Administratifs et Techniciens, signé le 04/12/2013
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE NOVOFERM HABITAT NOVOFERM LUTERMAX 08/12/2022
Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés Agents de maîtrise, signé le 04/12/2013
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOMED GROUP 13/02/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITé éCONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRAGROUP 04/11/2021
Accord sur forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRISENS 02/08/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRISENS 29/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise O P 10/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 05/03/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et à la mise en place de dérogations aux dispositions conventionnelles relatives aux forfaits annuels en jours et en heures
ACCORD

Accord d'entreprise OCTOGONE 17/12/2024
Accord d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ODDO VINS ET DOMAINES 22/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ODYSSEE911 28/05/2020
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ODYSSEE911 14/01/2022
AVENANT DE REVISION A L'ACCOR D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise ODYSSEE911 08/01/2024
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD