Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding
NEWTON HOLDING
Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 22/12/2022
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 03/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 05/04/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 05/04/2024
AVENANT N°4 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 26/12/2024
AVENANT N°5 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 23/12/2024
l’accord collectif d’entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité, décès
ACCORD
Accord d'entreprise NEWTON HOLDING 20/03/2025
ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DE LA FUSION SIMPLIFIEE DE LA SOCIETE NEWTON AU SEIN DE LA SOCIETE BEL SA
ACCORD
NEXT BW
Accord d'entreprise NEXT BW 20/07/2020
l'accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un dispositif de forfait jours
ACCORD
NEXTEAM
Accord d'entreprise NEXTEAM 10/12/2025
L'Accord de méthodes en vue de la mise en place du comité de groupe
ACCORD
Accord d'entreprise NEXTEAM 19/01/2026
Accord collectif relatif à la reconnaissance et au périmètre du groupe NEXTEAM
ACCORD
NEXUN HOLDING
Accord d'entreprise NEXUN HOLDING 22/04/2024
Accord d'entreprise portant sur le temps de travail
ACCORD
NEZ HOLDING
Accord d'entreprise NEZ HOLDING 18/12/2023
ACCORDS D'ENTREPRISE SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NICOT
Accord d'entreprise NICOT 23/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAITS JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
NOMBALAIS GROUPE
Accord d'entreprise NOMBALAIS GROUPE 02/09/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NORD AMENAGEMENT CONSEIL
Accord d'entreprise NORD AMENAGEMENT CONSEIL 17/09/2025
Accord de mise en place d'un CSE commun
ACCORD
NORMANDIE ENTREPOTS
Accord d'entreprise NORMANDIE ENTREPOTS 28/11/2024
Accord relaatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise NORMANDIE ENTREPOTS 22/07/2025
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28/11/2024
AVENANT
NORMANDIE LOGISTIQUE
Accord d'entreprise NORMANDIE LOGISTIQUE 20/04/2020
Accord de Groupe à durée déterminée visant à adapter l'activité du Groupe NORMANDIE LOGISTIQUE dans un contexte de crise sanitaire
ACCORD
NOVACAP GROUP BIDCO
Accord d'entreprise NOVACAP GROUP BIDCO 31/05/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du dispositif de don de congés payés dans le cadre de l'Entreprise des Possibles
ACCORD
NOVACAP GROUP HOLDING
Accord d'entreprise NOVACAP GROUP HOLDING 25/02/2018
UN ACCORD SUR LA COUVERTURE COMPLEMENTAIRE DES DEPENSES DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise NOVACAP GROUP HOLDING 31/05/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du dispositif de don de congés payés dans le cadre de l'Entreprise des Possibles
ACCORD
NOVACAP INTERNATIONAL
Accord d'entreprise NOVACAP INTERNATIONAL 31/05/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du dispositif de don de congés payés dans le cadre de l'Entreprise des Possibles
ACCORD
NOVARCHIVE HOLDING
Accord d'entreprise NOVARCHIVE HOLDING 07/06/2022
Accord temps de travail
ACCORD
NOVASEP HOLDING
Accord d'entreprise NOVASEP HOLDING 29/04/2024
Accord d'entreprise: Le forfait annuel en jours & La charte du plein exercice par les salariés de leur droit à la déconnexion
ACCORD
NOVOFERM FRANCE
Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 16/11/2017
un accord instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé pour les cadres
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas