Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise INNOTHERA UES 16/11/2022
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTHERA UES (CET) 27/03/2023
Un Accord Collectif portant sur le Compte Epargne Temps 2023-2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTHERA UES (Carrière Représentants du Personnel) 12/09/2023
Un Accord relatif à la Carrière des Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTHERA UES (Composition & Fonctionnement & Moyens des IRP) 21/06/2023
Un Accord relatif à la Composition, au Fonctionnement et aux Moyens des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTHERA UES (Généraliste - Protection Sociale - Accord) 13/12/2024
Un Accord Collectif portant sur les Garanties Collectives et Obligatoires de Protection Sociale Complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTHERA UES (Prorogation Mandats CSE Arcueil) 24/04/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du CSE de l'Etablissement d'Arcueil
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTHERA UES (Protocole d'Accord Préélectoral) 04/06/2023
Un Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTHERA UES (Vote Electronique CSE) 26/05/2023
Un Accord relatif aux conditions et aux modalités de Vote par Voie Electronique pour les Elections des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVEST 17/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INOSYSTEMS 20/05/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AUX CONGES ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE INOSYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise INSITU FINANCE 25/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise INTER INVEST OUTRE MER 07/11/2019
accord collectif évaluation 360°
ACCORD

Accord d'entreprise INTER INVEST OUTRE MER 30/03/2020
Accord collectif relatif à la mobilisation exceptionnel des congés payés dans le contexte de crise sanitaire Coronavirus - Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise INTER INVEST OUTRE MER 15/03/2023
ACCORD COLLECTIF TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INTER MUTUELLES ASSISTANCE SA 30/12/2022
Accord d'entreprise portant sur le socle social applicable au sein d'IMA SA
ACCORD

Accord d'entreprise INTER MUTUELLES ASSISTANCE SA 20/01/2023
Accord d'entreprise portant sur le socle social applicable au sein d'IMA SA
ACCORD

Accord d'entreprise INTER MUTUELLES ASSISTANCE SA 09/12/2024
Protection social complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise INTER MUTUELLES ASSISTANCE SA 09/12/2024
Avenant renouvellement Accord senior 31/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise INTERACTION 27/06/2022
Accord forfait annuel en jours de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INTERMEDICAL GROUP SAS 08/09/2021
durée du travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER FRANCE 29/10/2020
Accord relatif à la configuration du Comité de Groupe IP France
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER FRANCE 29/10/2020
Accord relatif à la composition et au fonctionnement du Comité de Groupe IP France
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER FRANCE 26/10/2021
Avenant 1 aux accords relatifs à la configuration du Comité de Groupe IP France et à la composition et au fonctionnement du Comité de Groupe IP France
AVENANT

Accord d'entreprise INTERSCOL 04/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INVEST PB HOLDING 15/10/2024
UN ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION STATUTAIRE
ACCORD