Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise GIE BNP PARIBAS CARDIF 25/04/2025
AVENANT A L’ACCORD DIVERSITE ET INCLUSION DU 20 DECEMBRE 2024
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BNP PARIBAS CARDIF 01/12/2025
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BNP PARIBAS CARDIF 01/12/2025
AVENANT RELATIF AU NOMBRE DE MENSUALITES DU VERSEMENT DU SALAIRE ANNUEL DU GIE BNP PARIBAS CARDIF
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BNP PARIBAS CARDIF 09/03/2026
ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DU GIE BNP PARIBAS CARDIF DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFERT D’ACTIVITE VERS BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BNP PARIBAS CARDIF 20/03/2026
AVENANT PORTANT RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATERIELLE DANS L’ARTICLE III.3 DE L’ACCORD DE TRANSITION DU 9 MARS 2026 RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DU GIE BNP PARIBAS CARDIF DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFERT D’ACTIVITE VERS BNP PARIBAS REIM FRANC
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BNP PARIBAS CARDIF AVT 2 24/10/2017
AVENANT DE PROLONGATION N°2 DE L'ACCORD DE NOMADISME ET DE TELETRAVAIL COMMERCIAL A DOMICILE
AVENANT

Accord d'entreprise GIE EXPRESSIONS SUD OUEST 21/12/2018
Accord d'entreprise - Mise en place convention forfait jour pour les salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAMBETTA IMMOBILIER 18/11/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail et la gestion annuelle des congés payés au sein de l'UES Gambetta
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAMBETTA IMMOBILIER 23/07/2020
Avenant 1 Accord sur l'aménagement du temps de travail et la gestion annuelle des congés payés au sein de l'UES GAMBETTA
AVENANT

Accord d'entreprise GIE GAMBETTA IMMOBILIER 15/12/2020
Avenant 2 accord dur l'aménagement du temps de travail et la gestion annuelle des congés payés au sein de l'UES gambetta
AVENANT

Accord d'entreprise GIE GAMBETTA IMMOBILIER 04/04/2023
Accord d'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GIE LIBERTE 04/12/2018
Prorogation des mandats de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GIE LIBERTE 08/04/2019
Avenant n°7 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GIE MAGISTER 18/12/2020
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GIRASOLE SERVICES 02/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIRASOLE SERVICES 01/07/2024
ACCORD PORTANT CREATION D’UN COMPTE EPARGNE-TEMPS Accord du 01/07/2024
ACCORD

Accord d'entreprise GIRASOLE SERVICES 18/12/2024
Accord budget ASC CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GIRASOLE SERVICES 18/12/2024
Accord BDESE CSE Girasole Services
ACCORD

Accord d'entreprise GIRASOLE SERVICES 22/08/2025
avenant accord durée temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GIRPA 26/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIRPA 20/02/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GIRPA 23/01/2025
Avenant Accord d'aménagement temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GRANULAR 08/09/2022
Accord d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CANAL+ 18/12/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CANAL+ SA 05/04/2018
Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation de l'Edition/Distribution de Canal+ signé le 5 avril 2018
ACCORD