Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise GIE GAMBETTA IMMOBILIER 23/07/2020
Avenant 1 Accord sur l'aménagement du temps de travail et la gestion annuelle des congés payés au sein de l'UES GAMBETTA
AVENANT

Accord d'entreprise GIE GAMBETTA IMMOBILIER 15/12/2020
Avenant 2 accord dur l'aménagement du temps de travail et la gestion annuelle des congés payés au sein de l'UES gambetta
AVENANT

Accord d'entreprise GIE GAMBETTA IMMOBILIER 04/04/2023
Accord d'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GIE LIBERTE 04/12/2018
Prorogation des mandats de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GIE LIBERTE 08/04/2019
Avenant n°7 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GIE MAGISTER 18/12/2020
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GIRASOLE SERVICES 02/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIRASOLE SERVICES 01/07/2024
ACCORD PORTANT CREATION D’UN COMPTE EPARGNE-TEMPS Accord du 01/07/2024
ACCORD

Accord d'entreprise GIRASOLE SERVICES 18/12/2024
Accord budget ASC CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GIRASOLE SERVICES 18/12/2024
Accord BDESE CSE Girasole Services
ACCORD

Accord d'entreprise GIRASOLE SERVICES 22/08/2025
avenant accord durée temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GIRPA 26/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIRPA 20/02/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GIRPA 23/01/2025
Avenant Accord d'aménagement temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GRANULAR 08/09/2022
Accord d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CANAL+ 18/12/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CANAL+ SA 05/04/2018
Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation de l'Edition/Distribution de Canal+ signé le 5 avril 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CANAL+ SA 28/09/2018
Avenant a l'accord télétravail au sein de l'UES Canal+
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE EGAE 23/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA REDUCTION DU MANDAT DES ELUS POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EGAE 20/03/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA PARENTALITÉ ET L’AIDANCE APPLICABLE AU SEIN DU GROUPE EGAE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EGAE 17/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE EGAE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 14/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 30/01/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GSEA DESIGN 27/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise HAWKCELL 31/07/2020
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours au sein de la société HAWKCELL
ACCORD