Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 14/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 14/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE JULES VERNE 23/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE JULES VERNE 26/02/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DES MATERIAUX AVANCES 31/08/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 16/05/2018
Un Accord d'Entreprise Portant sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 16/05/2018
Accord d'entreprise de la société ITGA portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 24/01/2019
Un Accord entreprise ITGA portant sur le travail de nuit occasionnel et le travail le dimanche Intervention Terrain PDB et Hygiène Industrielle
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 20/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE LA SOCIETE ITGA
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 20/10/2020
Un Accord ITGA portant sur l'Aménagement du Temps de Travail - Répartition Pluri-Hebdomadaire - Laboratoires Amiante
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 02/05/2020
Un Accord Entreprise ITGA Portant sur le Travail de Nuit Laboratoire Amiante Activité Filtres
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 21/05/2021
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 au sein d’ITGA
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 17/09/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT - LABORATOIRES AMIANTE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 05/08/2021
UN ACCORD DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT - ACTIVITE PLOMB DANS L'ETABLISSEMENT DE ST ETIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 06/10/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR LE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 15/04/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 au sein d’ITGA
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 26/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 27/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 29/09/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LES MODALITES DES REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF AU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 22/12/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 au sein d'ITGA
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 09/02/2023
Accord d'entreprise de la société ITGA relatif à la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 01/03/2023
Accord d'entreprise de la société ITGA relatif au périmètre des élections professionnelles de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 01/03/2023
Accord d'entreprise de la société ITGA relatif au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 17/04/2023
Protocole d'accord préélectoral de la société ITGA pour les élections du comité social et économique 2023
ACCORD