Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 22/12/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 au sein d'ITGA
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 09/02/2023
Accord d'entreprise de la société ITGA relatif à la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 01/03/2023
Accord d'entreprise de la société ITGA relatif au périmètre des élections professionnelles de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 01/03/2023
Accord d'entreprise de la société ITGA relatif au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 17/04/2023
Protocole d'accord préélectoral de la société ITGA pour les élections du comité social et économique 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 28/06/2024
Accord d'entreprise de la société ITGA portant sur la gestion du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 17/07/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 14/10/2024
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DES NEGOCIATIONS SOCIALES DE LA SOCIETE AC LAB
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 15/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise INTERO INTEGRITY SERVICES 25/02/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INUK 16/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ION BEAM APPLICATIONS SA 30/07/2021
L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IOTA INDUSTRIE 24/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE IOTA INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise IPSO 22/12/2021
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IPSO 23/03/2022
accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise IPSO 21/10/2022
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise IPSO 30/11/2022
accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail pour les futurs parents
ACCORD

Accord d'entreprise IPSO 22/06/2023
accord d’entreprise relatif à la mise en place du vote électronique et au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IPSO 06/07/2023
mise en place du vote électronique et au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 13/04/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 08/01/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 01/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 13 AVRIL 2018
AVENANT

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 11/03/2019
Accord collectif portant sur le comité social et économique (CSE) de la société IQVIA RDS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 29/07/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 05/02/2020
Accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD