Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
INOVAYA
Accord d'entreprise INOVAYA 31/01/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
INSIDE AMO CONCEPT
Accord d'entreprise INSIDE AMO CONCEPT 28/06/2024
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise INSIDE AMO CONCEPT 12/05/2025
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD
INSTITUT DE LA CORROSION
Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 17/05/2021
un Accord d'entreprise relatif à la mise en place des chèques-vacances
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 17/02/2022
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 09/02/2023
Accord de groupe relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 16/11/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail à durée indéterminée
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 03/04/2024
Accord d'entreprise relatif au fractionnement du congé principal et au droit aux congés de fractionnement
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 19/12/2024
Accord relatif à la mise en place de contrat à durée détemrinée à objet défini dans le cadre des post-doctorants
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 16/12/2021
Accord d'entreprise relative à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 07/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des chèques vacances
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 14/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 14/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections du comité social et économique
ACCORD
INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE JULES VERNE
Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE JULES VERNE 23/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE JULES VERNE 26/02/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
INSTITUT REGIONAL DES MATERIAUX AVANCES
Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DES MATERIAUX AVANCES 31/08/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail
AVENANT
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 16/05/2018
Un Accord d'Entreprise Portant sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 16/05/2018
Accord d'entreprise de la société ITGA portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 24/01/2019
Un Accord entreprise ITGA portant sur le travail de nuit occasionnel et le travail le dimanche Intervention Terrain PDB et Hygiène Industrielle
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 20/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE LA SOCIETE ITGA
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 20/10/2020
Un Accord ITGA portant sur l'Aménagement du Temps de Travail - Répartition Pluri-Hebdomadaire - Laboratoires Amiante
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 02/05/2020
Un Accord Entreprise ITGA Portant sur le Travail de Nuit Laboratoire Amiante Activité Filtres
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 21/05/2021
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 au sein d’ITGA
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 17/09/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT - LABORATOIRES AMIANTE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 05/08/2021
UN ACCORD DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT - ACTIVITE PLOMB DANS L'ETABLISSEMENT DE ST ETIENNE
ACCORD
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