Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

IPSO

Accord d'entreprise IPSO 06/07/2023
mise en place du vote électronique et au périmètre du CSE
ACCORD

IQVIA RDS FRANCE

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 13/04/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 08/01/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 01/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 13 AVRIL 2018
AVENANT

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 11/03/2019
Accord collectif portant sur le comité social et économique (CSE) de la société IQVIA RDS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 29/07/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 05/02/2020
Accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 31/01/2022
Accord relatif au télétravail Homebased et au travail occasionnel à distance (TOAD) au sein de la société IQVIA RDS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 07/04/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion et aux outils technologiques d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 13/06/2022
Renouvellement accord CSE du 13 juin 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 27/06/2023
AVENANT DU 27 JUIN 2023 A L’ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 24/10/2023
Accord de substitution du statut social de la société Clintec Internation SARL
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 23/01/2024
Accord collectif instituant un régime d’astreinte visant à soutenir l’activité pharmacovigilance
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 19/01/2024
Avenant relatif au télétravail homebased et au travail occasionnel a distance (TOAD) au sein de la société IQVIA RDS France
AVENANT

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 18/02/2025
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 - IQVIA RDS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 03/03/2025
Accord collectif instituant un régime d’astreinte visant à soutenir les activités de surveillance médicale (« Medical Monitoring »)
ACCORD

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 25/02/2025
AVENANT DU 25 FEVRIER 2025 A L’ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 25/02/2025
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL HOMEBASED ET AU TRAVAIL OCCASIONNEL A DISTANCE (TOAD) AU SEIN DE LA SOCIETE IQVIA RDS FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 16/01/2026
Avenant du 16 janvier 2026 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 28/07/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE IQVIA RDS FRANCE
ACCORD

IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 22/03/2018
Accord d'entrepise dans le cadre de la NAO portant sur les rémunérations et le partage de la valeur ajoutée au titre de 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 24/06/2019
accord d'entreprise NAO portant sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée au titre de 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux dispositions dérogatoires en matière de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 21/07/2020
Procès-Verbal d'accord portant sur la négociation annuelle des salaires Année 2020
ACCORD

Iram Développement

Accord d'entreprise Iram Développement 24/10/2023
Avenant à l'Accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

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