Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
AGENCE ECOMOBILITE SAVOIE MONT-BLANC
Accord d'entreprise AGENCE ECOMOBILITE SAVOIE MONT-BLANC 16/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE DANS LA LIMITE DE 12 MOIS
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE ECOMOBILITE SAVOIE MONT-BLANC 16/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES, AUX CONGES POUR ENFANT MALADE ET AUX JOURS DE PONT
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE ECOMOBILITE SAVOIE MONT-BLANC 16/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR UNE PERIODE DE REFERENCE DE 12 MOIS
ACCORD
AGENCE FRANCAISE D'EXPERTISE TECHNIQUE INTERNATIONALE
Accord d'entreprise AGENCE FRANCAISE D'EXPERTISE TECHNIQUE INTERNATIONALE 29/06/2021
Avenant n°1 du 29 juin 2021 à l’accord d’entreprise relatif au Télétravail du 06 novembre 2019
AVENANT
Accord d'entreprise AGENCE FRANCAISE D'EXPERTISE TECHNIQUE INTERNATIONALE 05/05/2021
avenant n°1 du 13 janvier 2021 à l'accord d'entreprise
AVENANT
Accord d'entreprise AGENCE FRANCAISE D'EXPERTISE TECHNIQUE INTERNATIONALE 02/04/2021
accord relatif au fonctionnement du comité social et économique du 2 avril 2020
ACCORD
AGENCE FRANCAISE D'EXPERTISE TECHNIQUE INTERNATIONALE (AFETI)
Accord d'entreprise AGENCE FRANCAISE D'EXPERTISE TECHNIQUE INTERNATIONALE (AFETI) 05/05/2021
ACCORD NAO du 5 mai 2021
ACCORD
AGENCE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT D'AL ULA
Accord d'entreprise AGENCE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT D'AL ULA 22/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD
AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'AIN
Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'AIN 25/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'AIN 12/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES (FMD)
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'AIN 17/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OUEST ESSONNE
Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OUEST ESSONNE 20/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise ORGANISATION DU TEMPS TRAVAIL ET CONGES
AVENANT
AGENCE LOCALE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE ROUEN NORMANDIE
Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE ROUEN NORMANDIE 16/09/2022
Accord de réduction et d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE ROUEN NORMANDIE 16/09/2022
Accord congés payés supplémentaires et renoncement aux jours de fractionnement
ACCORD
AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 15/12/2017
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 21/03/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 14/02/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AU SEIN DE L'ANDRA
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 12/12/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DE L'ACCORD DU 17 NOVEMBRE 2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A L'ANDRA
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 19/03/2019
Accord salarial 2019
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 04/07/2019
Accord sur la mise en place du travail à distance
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 06/12/2019
Avenant à l’accord d’entreprise ANDRA relatif au régime de prévoyance complémentaire de « remboursement de frais de santé » et « incapacité, invalidité, décès »
AVENANT
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 24/03/2020
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’ANDRA POUR L’ELECTION DES REPRESENTANTS DES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 30/11/2020
AVENANT N°1 DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
AVENANT
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 06/04/2021
Avenant au Procès-verbal de désaccord concernant la politique de rémunération - Salaires 2021
AVENANT
Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 06/05/2021
Avenant n°3 de l’accord relatif aux conditions d’organisation du laboratoire Meuse/Haute Marne du 11/10/2010
AVENANT
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