Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise BEDROCK 11/04/2024
Négociations Annuelles Obligatoires PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 11/04/2024
Accord de méthode sur l'organisation des négociations au sein de la société BEDROCK
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 30/09/2024
Accord relatif au TéléTravail au sein de la société BEDROCK
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 18/12/2024
Accord relatif aux Moyens de communication Attribués aux IRP et Représentants d'organisation Syndicales au sein de la société Bedrock
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 15/01/2025
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de la société BEDROCK
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 03/04/2025
Accord relatif à l'intégration et au maintien dans l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 16/05/2025
Accord égalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 06/02/2026
ACCORD VOTE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE POUR L'ÉLECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL BEDROCK
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 09/04/2026
Avenant portant révision aux dispositions sur les astreintes, prévues à l'accord sur l'exécution des Astreintes et des Interventions Programmées (IP) du 28 septembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BEEV 21/04/2023
Projet d'accord sur l'organisation du temps de travail en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise BEFC 16/09/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise BEFC 15/09/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BIOASSAYS FRANCE 23/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la gestion des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCENYS 13/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMUNEX PHARMACEUTICALS 21/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSENCY 18/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSENCY 03/07/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSENCY 16/07/2025
Accord relatif à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX METROPOLE ENERGIES 31/08/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX METROPOLE ENERGIES 01/06/2019
ACCORD DE GROUPE SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX METROPOLE ENERGIES 09/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES SALARIALES POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX MÉTROPOLE ENERGIES 13/09/2019
Protocole accord pré électoral pour élections CSE du 14 novembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX MÉTROPOLE ENERGIES 18/12/2020
Accord de reconnaissance d'une UES et mise en place d'un CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX MÉTROPOLE ENERGIES 18/01/2021
ACCORD MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL COMPOSEE DE BME ET REGAZ BORDEAUX
ACCORD

Accord d'entreprise BOUT' A BOUT' PAYS DE LA LOIRE 25/11/2024
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps C.E.T
ACCORD