Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise CEGELEC CEM SAS 11/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC CEM SAS 05/01/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC CEM SAS 24/01/2024
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC CEM SAS 01/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CEN 19/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CENAERO FRANCE 19/06/2023
Accord d'entreprise portant sur la renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI SERVICES 28/03/2019
ACCORD CENEXI SERVICES SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI SERVICES (NAO 2020) 19/05/2020
ACCORD CENEXI SERVICES SUR LES CONDITIONS SALARIALES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI SERVICES (NAO 2023) 01/02/2023
Accord relatif à la négociation Annuelle Obligatoire des conditions salariales pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI SERVICES (NAO 2024) 26/02/2024
Accord sur les conditions salariales pour 2024 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI SERVICES (PPV 2022) 09/12/2022
Un Accord de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI SERVICES (Renouvellement CSE) 04/10/2023
Un Accord relatif à la Détermination du Nombre et du Périmètre des Etablissements en vue du Renouvellement des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI Services SAS (PEPA 2020) 17/06/2020
Un Accord sur le Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI Services SAS (Prime Covid-19) 17/06/2020
Un Accord sur le Versement d'une Prime Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE CITEPA 10/03/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE CITEPA 21/06/2023
ACCORD SUR LA SUPPRESSION DE LA PRIME DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NAT DE PREVENTION ET PROTECTION 06/10/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL UES CNPP N°2 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NAT DE PREVENTION ET PROTECTION 15/10/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE « FAVORISER LES MOBILITES DURABLES- FORFAIT MOBILITES DURABLES »
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE POUR L'AQUACULTURE LA PECHE ET L'ENVIRONNEMENT DE NOUVELLE-AQUITAINE 18/01/2022
ACCORD Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE POUR L'AQUACULTURE LA PECHE ET L'ENVIRONNEMENT DE NOUVELLE-AQUITAINE 18/01/2022
ACCORD Classification des postes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE POUR L'AQUACULTURE LA PECHE ET L'ENVIRONNEMENT DE NOUVELLE-AQUITAINE 05/06/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL POUR LES SALARIES A TEMPS PARTIEL ET AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise CERES 19/12/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 14/03/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14/01/2016
AVENANT

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 14/03/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 03/09/2015
AVENANT

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 09/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS - DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD