Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise DANIEL PICCOZ 26/02/2020
Amendement à l'accord d'intéressement entre l'entreprise SASU DANIEL PICCOZ et les deux tiers du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise DANIEL PICCOZ 15/02/2025
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN PLAN DE PARTAGE DE LA VALORISATION DE L'ENTREPRISE SASU DANIEL PICCOZ
ACCORD

Accord d'entreprise DELTALYS 24/07/2025
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL RELATIF AUX DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLE AUX SALARIE(E)S DE DELTALYS
ACCORD

Accord d'entreprise DELTALYS 13/11/2025
AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DU 24 JUILLET 2025 APPLICABLE AUX SALARIÉS DE DELTALYS
AVENANT

Accord d'entreprise DIGICUTO 26/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DIOENOS RHONE 29/06/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours et sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DNV FRANCE 15/06/2023
Accord sur le vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise DNV FRANCE 10/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DNV FRANCE 27/10/2025
Avenant accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise DNV FRANCE SARL 17/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 20/09/2022
Compte Epargne Temps- Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 25/11/2022
Accord d'entreprise portant prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 02/12/2022
Avenant N°1 à l'accord sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 31/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 31/01/2023
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'un établissement distinct unique
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 30/05/2023
Accord de méthode relatif à la renégociation du statut collectif mis en cause et à l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société Dresser
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 31/05/2023
Accord de substitution relatif au statut collectif des salariés de la Société Itron à la suite de leur transfert au sein de la Société Dresser Utility Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise DRYOPTERIS 20/03/2026
UN ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE LE FORFAIT ANNUEL EN HEURES ET RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DV BARZAN SAS 04/07/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAES 25/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise E & C FRANCE 20/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise E & C FRANCE 07/03/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise E-OPHTA 01/07/2021
Accord d'établissement de mise en oeuvre de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise EAUGEO ENVIRONNEMENT 15/05/2024
accord d'entreprise relatif à la réalisation d'heures supplémentaires et à la mise en place du repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ECORCE ICPE CONSEIL 25/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD