Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise CYKLEO 29/03/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l’entreprise CYKLEO
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 18/04/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 11/02/2026
Accord collectif - Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 17/11/2023
Avenant de révision à l’accord collectif instaurant des garanties complémentaires de Remboursement de Frais de santé au sein de la société CYKLEO
AVENANT

Accord d'entreprise CYKLEO 17/05/2024
Accord collectif relatif au régime de prévoyance complémentaire non cadre « décès, incapacité, invalidité » au sein de CYKLEO
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 17/05/2024
Accord collectif relatif au régime de prévoyance complémentaire cadre « décès, incapacité, invalidité » au sein de CYKLEO
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 05/12/2024
Accord relatif à la Prime de Performance Individuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 06/03/2025
Accord collectif - Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 01/06/2026
Accord collectif relatif à la mise en place d’une astreinte au sein la société Cykleo
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 15/09/2026
Accord de méthode en vue de la négociation d’un accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT)
ACCORD

Accord d'entreprise Cykleo 08/12/2025
Avenant à l’accord de classification des emplois liés à l’exploitation au sein de la société Cykleo
AVENANT

Accord d'entreprise DABEL 01/04/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DANIEL PICCOZ 26/02/2020
Amendement à l'accord d'intéressement entre l'entreprise SASU DANIEL PICCOZ et les deux tiers du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise DANIEL PICCOZ 15/02/2025
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN PLAN DE PARTAGE DE LA VALORISATION DE L'ENTREPRISE SASU DANIEL PICCOZ
ACCORD

Accord d'entreprise DELTALYS 24/07/2025
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL RELATIF AUX DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLE AUX SALARIE(E)S DE DELTALYS
ACCORD

Accord d'entreprise DELTALYS 13/11/2025
AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DU 24 JUILLET 2025 APPLICABLE AUX SALARIÉS DE DELTALYS
AVENANT

Accord d'entreprise DIGICUTO 26/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DIOENOS RHONE 29/06/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours et sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DNV FRANCE 15/06/2023
Accord sur le vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise DNV FRANCE 10/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DNV FRANCE 27/10/2025
Avenant accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise DNV FRANCE SARL 17/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 20/09/2022
Compte Epargne Temps- Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 25/11/2022
Accord d'entreprise portant prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 02/12/2022
Avenant N°1 à l'accord sur le Compte Epargne Temps
AVENANT