Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 31/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 31/01/2023
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'un établissement distinct unique
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 30/05/2023
Accord de méthode relatif à la renégociation du statut collectif mis en cause et à l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société Dresser
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 31/05/2023
Accord de substitution relatif au statut collectif des salariés de la Société Itron à la suite de leur transfert au sein de la Société Dresser Utility Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise DRYOPTERIS 20/03/2026
UN ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE LE FORFAIT ANNUEL EN HEURES ET RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DV BARZAN SAS 04/07/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAES 25/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise E & C FRANCE 20/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise E & C FRANCE 07/03/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise E-OPHTA 01/07/2021
Accord d'établissement de mise en oeuvre de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise EAUGEO ENVIRONNEMENT 15/05/2024
accord d'entreprise relatif à la réalisation d'heures supplémentaires et à la mise en place du repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ECORCE ICPE CONSEIL 25/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EFFICIENCE 04/10/2022
Accord d’entreprise pour augmentation du contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EFFICIENCE 25/04/2025
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail des salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise EFFICIENCE ET OPTIMISATION 15/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EFFICIENCE ET OPTIMISATION 01/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail - forfait en jour
ACCORD

Accord d'entreprise EHESP-INTERNATIONAL 13/03/2023
Un Accord d'entreprise relatif à la Mise en Place du Forfait Annuel en Jours au Sein d'EHESP INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise EHESP-INTERNATIONAL 28/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours en date du 13 mars 2023
AVENANT

Accord d'entreprise EIFFAGE GLOBAL SERVICES 18/04/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GLOBAL SERVICES 07/08/2018
Accord Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GLOBAL SERVICES 28/03/2019
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GLOBAL SERVICES 24/02/2020
Accord d'Entreprise du 24 février 2020 suite à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GLOBAL SERVICES 10/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2020 RELATIF AUX CONGES PAYES IMPOSES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GLOBAL SERVICES 19/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GLOBAL SERVICES 08/03/2021
Accord d'entreprise du 8 mars 2021 suite à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD