Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise CLIMAT MUNDI 30/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CLOROFIL 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise portant reconnaissance d'une unité économique et sociale Majorian
ACCORD

Accord d'entreprise CODA SYSTEMES 10/02/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES AMANDES 24/05/2022
acoord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE DE TELE RADIOLOGIE - CGTR 23/05/2025
Accord Collectif d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE DE TELE RADIOLOGIE - CGTR 01/04/2026
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE DE TELE RADIOLOGIE - CGTR 10/03/2026
Accord Prorogation Mandat CSE CGTR
ACCORD

Accord d'entreprise COMPLIFE FRANCE 20/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CONSULTANT SECURITE BATIMENT 14/03/2022
Accord relatif à la décompte de la durée du travail en jours et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CONTEMPORARY AMPEREX TECHNOLOGY FRANCE 02/02/2023
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COOPAWATT SCOP 14/09/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée, l’organisation et l’aménagement du temps de travail dans l’entreprise CoopaWatt SCOP
ACCORD

Accord d'entreprise COOPAWATT SCOP 02/12/2024
Accord relatif à la mise en place d’un FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE CARBONE 12/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE MU 06/05/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE DU CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise COPAGE 18/01/2024
Accord à durée déterminée sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CROMOLOGY IT 02/04/2020
Accord collectif d'entreprise dans le cadre de la crise sanitaire liée à la propagation du COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CROMOLOGY IT 30/11/2020
Accord cadre relatif au télétravail
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CUSTOMERTIMES EUROPE 13/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 01/02/2019
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE CYKLEO
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 19/11/2019
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE CYKLEO
AVENANT

Accord d'entreprise CYKLEO 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE TEMPORAIRE DE PRIMES PANIERS EN REMPLACEMENT DES TITRES RESTAURANTS PENDANT LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 26/08/2020
ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS LIES A L'EXPLOITATION AU SEIN DE LA SOCIETE CYKLEO
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 16/05/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 24/08/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 09/12/2022
Accord d’entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle appelée « prime de partage de la valeur ».
ACCORD