Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise CYKLEO 19/11/2019
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE CYKLEO
AVENANT

Accord d'entreprise CYKLEO 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE TEMPORAIRE DE PRIMES PANIERS EN REMPLACEMENT DES TITRES RESTAURANTS PENDANT LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 26/08/2020
ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS LIES A L'EXPLOITATION AU SEIN DE LA SOCIETE CYKLEO
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 16/05/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 24/08/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 09/12/2022
Accord d’entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle appelée « prime de partage de la valeur ».
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 29/03/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l’entreprise CYKLEO
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 18/04/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CYKLEO 11/02/2026
Accord collectif - Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DABEL 01/04/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DANIEL PICCOZ 26/02/2020
Amendement à l'accord d'intéressement entre l'entreprise SASU DANIEL PICCOZ et les deux tiers du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise DANIEL PICCOZ 15/02/2025
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN PLAN DE PARTAGE DE LA VALORISATION DE L'ENTREPRISE SASU DANIEL PICCOZ
ACCORD

Accord d'entreprise DELTALYS 24/07/2025
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL RELATIF AUX DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLE AUX SALARIE(E)S DE DELTALYS
ACCORD

Accord d'entreprise DELTALYS 13/11/2025
AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DU 24 JUILLET 2025 APPLICABLE AUX SALARIÉS DE DELTALYS
AVENANT

Accord d'entreprise DIGICUTO 26/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DIOENOS RHONE 29/06/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours et sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DNV FRANCE 15/06/2023
Accord sur le vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise DNV FRANCE 10/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DNV FRANCE 27/10/2025
Avenant accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise DNV FRANCE SARL 17/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 20/09/2022
Compte Epargne Temps- Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 25/11/2022
Accord d'entreprise portant prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 02/12/2022
Avenant N°1 à l'accord sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 31/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER UTILITY SOLUTIONS FRANCE 31/01/2023
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'un établissement distinct unique
ACCORD