Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 14/03/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 03/09/2015
AVENANT

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 09/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS - DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 19/05/2021
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 19/05/2021
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 03/09/2015
AVENANT

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 19/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 04/05/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 04/05/2022
UN PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE CERTIPAQ BIO
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 14/03/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CERTIPAQ
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIAN LIAIGRE 02/09/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLERMONT AUVERGNE 03/07/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMAT MUNDI 30/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CLOROFIL 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise portant reconnaissance d'une unité économique et sociale Majorian
ACCORD

Accord d'entreprise CODA SYSTEMES 10/02/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES AMANDES 24/05/2022
acoord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE DE TELE RADIOLOGIE - CGTR 23/05/2025
Accord Collectif d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPLIFE FRANCE 20/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CONSULTANT SECURITE BATIMENT 14/03/2022
Accord relatif à la décompte de la durée du travail en jours et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CONTEMPORARY AMPEREX TECHNOLOGY FRANCE 02/02/2023
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COOPAWATT SCOP 14/09/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée, l’organisation et l’aménagement du temps de travail dans l’entreprise CoopaWatt SCOP
ACCORD

Accord d'entreprise COOPAWATT SCOP 02/12/2024
Accord relatif à la mise en place d’un FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE CARBONE 12/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE MU 06/05/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE DU CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise COPAGE 18/01/2024
Accord à durée déterminée sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CROMOLOGY IT 02/04/2020
Accord collectif d'entreprise dans le cadre de la crise sanitaire liée à la propagation du COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CROMOLOGY IT 30/11/2020
Accord cadre relatif au télétravail
ACCORD_CAD