Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise CENEXI SERVICES (PPV 2022) 09/12/2022
Un Accord de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI SERVICES (Renouvellement CSE) 04/10/2023
Un Accord relatif à la Détermination du Nombre et du Périmètre des Etablissements en vue du Renouvellement des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI Services SAS (PEPA 2020) 17/06/2020
Un Accord sur le Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENEXI Services SAS (Prime Covid-19) 17/06/2020
Un Accord sur le Versement d'une Prime Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE CITEPA 10/03/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE CITEPA 21/06/2023
ACCORD SUR LA SUPPRESSION DE LA PRIME DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NAT DE PREVENTION ET PROTECTION 06/10/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL UES CNPP N°2 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NAT DE PREVENTION ET PROTECTION 15/10/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE « FAVORISER LES MOBILITES DURABLES- FORFAIT MOBILITES DURABLES »
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE POUR L'AQUACULTURE LA PECHE ET L'ENVIRONNEMENT DE NOUVELLE-AQUITAINE 18/01/2022
ACCORD Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE POUR L'AQUACULTURE LA PECHE ET L'ENVIRONNEMENT DE NOUVELLE-AQUITAINE 18/01/2022
ACCORD Classification des postes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE POUR L'AQUACULTURE LA PECHE ET L'ENVIRONNEMENT DE NOUVELLE-AQUITAINE 05/06/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL POUR LES SALARIES A TEMPS PARTIEL ET AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE AGRO- ALIMENTAIRE ET DES BIOTECHNOLOGIES POITOU-CHARENTES 31/03/2026
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CERES 19/12/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 14/03/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14/01/2016
AVENANT

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 14/03/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 03/09/2015
AVENANT

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 09/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS - DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 19/05/2021
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 19/05/2021
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 03/09/2015
AVENANT

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 19/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 04/05/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 04/05/2022
UN PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE CERTIPAQ BIO
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIPAQ BIO 14/03/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CERTIPAQ
ACCORD

Accord d'entreprise CERVAR TOITURE 26/06/2026
Accord collectif d'entreprise instituant un contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIAN LIAIGRE 02/09/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLERMONT AUVERGNE 03/07/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD