Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise BOUT' A BOUT' PAYS DE LA LOIRE 07/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE, AU FORFAIT EN JOURS REDUIT
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU D ETUDES AKONGO 25/08/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU DE LA PCR 02/06/2020
Accord Collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et modification des dates de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise C2A 20/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise CADNOV 19/01/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires de la société CADNOV
ACCORD

Accord d'entreprise CANOPY BUSINESS CONSULTING 22/10/2020
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTAIN CRUNCH 02/07/2019
Accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail et des conditions d'octroi des primes de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise CARBON BEE AGTECH 01/02/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARE EXPERIENCE 04/09/2018
Durée du travail, Droit déconnexion, télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CARE EXPERIENCE 15/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CARE EXPERIENCE 15/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CARTOGRAPHIE INFORM COLLECT LOCALES 28/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CDF RHONE ALPES 01/03/2022
Accord d’entreprise relatif à la Période de Référence des Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise CEBIOS 02/05/2025
accord collectif forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEB 05/09/2025
Accord d'entreprise instituant un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC CEM 21/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC CEM 21/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC CEM 07/11/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC CEM 07/11/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC CEM 01/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC CEM 08/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/05/17 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE D'ETABLISSEMENT DES DELEGUES DU PERSONNEL AINSI QUE DU COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC CEM 09/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/05/2017 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL AINSI QUE DU COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL CEM
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC CEM 27/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/09/17 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018/2019
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC CEM 02/03/2018
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE DEPLACEMENT DU PERSONNEL INTERVENANT
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC CEM 29/06/2018
Accord relatif à l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD