Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise ATLANTIC APPRO 20/12/2023
ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUT SYNERGIA ERGONOMIE ET FORMATI 13/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES AUTONOMES NON CADRES ET CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise AUUM 13/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA DUREE DE PREAVIS DE LICENCIEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AWCONSEIL 22/09/2023
Accord Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR DRONES 29/01/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR DRONES 12/01/2022
ACCORD Astreintes Azur Drones
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR DRONES 17/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR DRONES 17/03/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR DRONES 22/11/2022
Avenant N° 6 - Accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AZUR HEALTH SCIENCE SARL 15/09/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BALIBART 29/09/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 28/11/2019
ACCORD DE TRANSITION N°1 DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES ACTIVITES DE LA BRANCHE BUSINESS/TRANSFORMATION DIGITALE DE LA SOCIETE BEDROCK A LA SOCIETE M6 DISTRIBUTION DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 28/11/2019
ACCORD DE TRANSITION N°2 PORTANT SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES ACTIVITES DE LA BRANCHE BUSINESS/TRANSFORMATION DIGITALE DE LA SOCIETE BEDROCK A LA SOCIETE M6 DISTRIBUTION DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 28/11/2019
ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 28/09/2021
Bedrock - Accord collectif relatif à l'exécution des astreintes et des interventions programmées
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 08/02/2022
ACCORD SUR LE PREAVIS, L’INDMENITE DE LICENCIEMENT, LE DEPART A LA RETRAITE, LES CONGES EXCEPTIONNELS ET LE 13ème MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 25/07/2022
Accord référendaire Régime retraite supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 07/10/2022
Avenant portant révision aux dispositions sur les astreintes, prévues à l'accord sur l'éxécution des astreintes et des interventions programmées (IP) du 28 septembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BEDROCK 11/04/2024
Négociations Annuelles Obligatoires PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 11/04/2024
Accord de méthode sur l'organisation des négociations au sein de la société BEDROCK
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 30/09/2024
Accord relatif au TéléTravail au sein de la société BEDROCK
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 18/12/2024
Accord relatif aux Moyens de communication Attribués aux IRP et Représentants d'organisation Syndicales au sein de la société Bedrock
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 15/01/2025
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de la société BEDROCK
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 03/04/2025
Accord relatif à l'intégration et au maintien dans l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise BEDROCK 16/05/2025
Accord égalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD