Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
ARTERYS
Accord d'entreprise ARTERYS 18/10/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ASSOCIATION COMITE CENTRE SUD
Accord d'entreprise ASSOCIATION COMITE CENTRE SUD 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS APPLICABLE AU 01er FEVRIER 2025
ACCORD
ATECHSYS ENGINEERING
Accord d'entreprise ATECHSYS ENGINEERING 26/08/2024
ACCORD D'ENTREPRISE - ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ATEMPORELLE
Accord d'entreprise ATEMPORELLE 27/05/2024
Aménagement de l'application de la convention collective Syntec au sein d'Atemporelle
ACCORD
Accord d'entreprise ATEMPORELLE 27/05/2024
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ATEMPORELLE 27/05/2024
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ATLANTIC APPRO
Accord d'entreprise ATLANTIC APPRO 20/12/2023
ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD
ATMO NOUVELLE AQUITAINE
Accord d'entreprise ATMO NOUVELLE AQUITAINE 08/04/2022
Accord entreprise Reconnaissance d’un établissement distinct unique & d’un CSE unique
ACCORD
ATOUT SYNERGIA ERGONOMIE ET FORMATI
Accord d'entreprise ATOUT SYNERGIA ERGONOMIE ET FORMATI 13/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES AUTONOMES NON CADRES ET CADRES
ACCORD
AUUM
Accord d'entreprise AUUM 13/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA DUREE DE PREAVIS DE LICENCIEMENT
ACCORD
AWCONSEIL
Accord d'entreprise AWCONSEIL 22/09/2023
Accord Forfait Jours
ACCORD
AZUR DRONES
Accord d'entreprise AZUR DRONES 29/01/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AZUR DRONES 12/01/2022
ACCORD Astreintes Azur Drones
ACCORD
Accord d'entreprise AZUR DRONES 17/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AZUR DRONES 17/03/2022
Accord Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AZUR DRONES 22/11/2022
Avenant N° 6 - Accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail
AVENANT
AZUR HEALTH SCIENCE SARL
Accord d'entreprise AZUR HEALTH SCIENCE SARL 15/09/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BALIBART
Accord d'entreprise BALIBART 29/09/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
BEDROCK
Accord d'entreprise BEDROCK 28/11/2019
ACCORD DE TRANSITION N°1 DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES ACTIVITES DE LA BRANCHE BUSINESS/TRANSFORMATION DIGITALE DE LA SOCIETE BEDROCK A LA SOCIETE M6 DISTRIBUTION DIGITAL
ACCORD
Accord d'entreprise BEDROCK 28/11/2019
ACCORD DE TRANSITION N°2 PORTANT SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES ACTIVITES DE LA BRANCHE BUSINESS/TRANSFORMATION DIGITALE DE LA SOCIETE BEDROCK A LA SOCIETE M6 DISTRIBUTION DIGITAL
ACCORD
Accord d'entreprise BEDROCK 28/11/2019
ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BEDROCK 28/09/2021
Bedrock - Accord collectif relatif à l'exécution des astreintes et des interventions programmées
ACCORD
Accord d'entreprise BEDROCK 08/02/2022
ACCORD SUR LE PREAVIS, L’INDMENITE DE LICENCIEMENT, LE DEPART A LA RETRAITE, LES CONGES EXCEPTIONNELS ET LE 13ème MOIS
ACCORD
Accord d'entreprise BEDROCK 25/07/2022
Accord référendaire Régime retraite supplémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise BEDROCK 07/10/2022
Avenant portant révision aux dispositions sur les astreintes, prévues à l'accord sur l'éxécution des astreintes et des interventions programmées (IP) du 28 septembre 2021
AVENANT
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