Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise M6 DISTRIBUTION DIGITAL 19/12/2022
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif au socle social applicable au sein de la Société M6 Distribution Digital
ACCORD

Accord d'entreprise M6 DISTRIBUTION DIGITAL 19/12/2022
Accord d’entreprise à durée indéterminée portant sur la durée et l’organisation du travail au sein de la Société M6 DISTRIBUTION DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise M6 DISTRIBUTION DIGITAL 14/11/2024
Accord d’entreprise à durée indéterminée relatif au socle social et à la durée du travail applicable au sein de la Société M6 DISTRIBUTION DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise MANACO 05/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE MANACO
ACCORD

Accord d'entreprise MANACO 12/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (C.E.T.) au sein de la société MANACO SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MAX DIGITAL SERVICES 05/07/2019
Un Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIACTION EXPERTISES 23/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise MELUN VAL DE SEINE AMENAGEMENT 16/12/2024
Un Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise METAL SOUNDS 31/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A l’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise METEO OMNIUM 15/06/2018
Accord d'Entreprise sur aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise METEO OMNIUM 20/05/2022
AVENANT 1 REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15/06/2018
AVENANT

Accord d'entreprise METEORAGE 02/06/2020
DISPOSITIONS RELATIVES A L'OBLIGATION DE MAINTIEN DE SALAIRE EMPLOYEUR EN CAS D'ARRÊT DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MG-TECH ANGERS 22/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise MG-TECH ANGERS 02/12/2021
accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MIRATLAS 08/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MIRATLAS 24/01/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 8 MARS 2023 SUR LES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 16/03/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 16/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 22/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 30/08/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 14/06/2021
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2021 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 04/10/2021
AVENANT DU 04/10/2021 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIETE MOSS SAS - Mise à jour Congé paternité
AVENANT

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 01/02/2022
ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 15/02/2022
Protocole d'accord préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 24/06/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD