Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils sanitaires en céramique

Accord d'entreprise DURAVIT 20/04/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 22/02/2018
ACCORD COLLECTIF ACTANT LA PROROGATION DES MANDATS CE, DP ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 18/10/2018
Accord périmètre du comité social et économique et durée du mandat de ses membres
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 11/02/2019
Accord relatif aux commissions du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 17/10/2019
Accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 17/07/2020
Avenant N°7 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement réduction de la durée du travail du 10 juillet 1998
AVENANT

Accord d'entreprise DURAVIT 28/01/2021
Avenant n°8 portant accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DURAVIT 30/03/2021
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 17/03/2022
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 21/02/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 14/12/2023
avenant à l'accord collectif du 18 octobre 2018 portant sur le périmètre du CSE et la durée du mandat de ses membres
AVENANT

Accord d'entreprise DURAVIT 22/12/2023
avenant à l'accord collectif du 10 juillet 1998
AVENANT

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 21/12/2020
Accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 11/01/2022
Accord sur les médailles du travail
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 07/02/2022
Accord cadre relatif au dialogue social avec le comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 22/12/2022
ACCORD SUR LES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 15/03/2023
ACCORD SUR L’INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 17/07/2023
Accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS EN VUE DU RENOUVELLEMENT DU CSE DE L’ETABLISSEMENT DE DIGOIN
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 21/12/2023
CONGES POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 21/12/2023
ACCORD SUR LES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 21/12/2023
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 21/12/2023
JOUR DE CONGES SUPPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL STANDARD INDUSTRIES FRANCE 05/02/2018
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL STANDARD INDUSTRIES FRANCE 12/02/2019
2019_Accord_NAO_Angouleme
ACCORD