Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils sanitaires en céramique

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (13 accords)

DURAVIT

Accord d'entreprise DURAVIT 20/04/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 22/02/2018
ACCORD COLLECTIF ACTANT LA PROROGATION DES MANDATS CE, DP ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 18/10/2018
Accord périmètre du comité social et économique et durée du mandat de ses membres
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 11/02/2019
Accord relatif aux commissions du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DURAVIT 17/10/2019
Accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

IDEAL STANDARD INDUSTRIES FRANCE

Accord d'entreprise IDEAL STANDARD INDUSTRIES FRANCE 05/02/2018
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL STANDARD INDUSTRIES FRANCE 12/02/2019
2019_Accord_NAO_Angouleme
ACCORD

KOHLER FRANCE

Accord d'entreprise KOHLER FRANCE 03/11/2017
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise KOHLER FRANCE 16/05/2018
ACCORD RELATIF AU JOUR DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KOHLER FRANCE 26/07/2018
Protocole d'accord relatif au fonctionnement des CSE et des commissions attachées
ACCORD

Accord d'entreprise KOHLER FRANCE 04/12/2019
Maintien des cotisations de retraite complémentaire pendant congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise KOHLER FRANCE 20/02/2020
MAINTIEN DES COTISATIONS RETRAITE AU REGIME COMPLEMENTAIRE
ACCORD

VILLEROY ET BOCH

Accord d'entreprise VILLEROY ET BOCH 31/03/2019
Accord d'établissement mise en place de la prime flexibilité horaires
ACCORD