Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise MG-TECH ANGERS 22/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise MG-TECH ANGERS 02/12/2021
accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MIRATLAS 08/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MIRATLAS 24/01/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 8 MARS 2023 SUR LES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 16/03/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 16/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 22/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 30/08/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 14/06/2021
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2021 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 04/10/2021
AVENANT DU 04/10/2021 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIETE MOSS SAS - Mise à jour Congé paternité
AVENANT

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 01/02/2022
ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 15/02/2022
Protocole d'accord préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 24/06/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 22/07/2022
AVENANT 1 DE JUILLET 2022 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DE MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 15/03/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 21/07/2023
AVENANT 2 DU 21 JUILLET 2023 A L'AVENANT 1 RELATIF A L'ACCORD TELETRAVAIL DU 16 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 21/07/2023
AVENANT NUMERO 1 DU 21/07/2023 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 31 MARS 2009
AVENANT

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 14/02/2024
ACCORD RELATIF A LA NAO 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 19/02/2025
AVENANT NUMERO 4 5 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 30 AOUT 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 24/02/2025
AACORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 23/07/2025
AVENANT NUMERO 5 DU 23/07/2025 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 30 AOUT 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 25/09/2025
ACCORD TELETRAVAIL MOSS
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 17/12/2025
AVENANT NUMERO 6 DU 17/12/2025 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 30 AOUT 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 23/01/2026
ACCORD UNANIME PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE MOSS
ACCORD

Accord d'entreprise MOSS S.A.S. 23/01/2026
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE MOSS SAS
ACCORD