Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise OSIRIS 21/06/2021
UN ACCORD RELATIF AU PASSAGE EN 2 X 8 7/7 DU PERSONNEL LAC
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 07/04/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 08/03/2022
UN ACCORD DEROGATOIRE RELATIF AU RYTHME DE TRAVAIL 2 X 12 H AU SEIN DES EQUIPES POSTEES DU SERVICE GEEF
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 13/10/2022
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 13/07/00
AVENANT

Accord d'entreprise OSIRIS 09/12/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/03/21 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OSIRIS 09/12/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/06/21 RELATIF AU PASSAGE EN 2 X 8 7/7 PERSONNEL LAC
AVENANT

Accord d'entreprise OSIRIS 03/11/2022
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES DE SOUTIEN DU POUVOIR D'ACHAT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 20/03/2023
UN ACCORD RELATIF AU FIN DE CONFLIT GEEF ET DE LA SECURITE
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 31/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 10/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST CONSIGNE 25/11/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait en jours sur l'année, au forfait en jours réduit et forfait 1607h sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST CONSIGNE 25/11/2024
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise OXAO 02/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ET A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise OZONIA FRANCE (Généraliste - Réitération Accords dans le Périmètre - Accord) 26/05/2023
Un Accord de Réitération d'Accords d'Entreprises dans le Périmètre de l'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PALANCA 30/01/2023
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PARAMARIBO 15/12/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la modification de la période de référence d'acquisition et de prise des congés payés, sur l'attribution d'une 6ème semaine de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise PARERA SERVICES 22/06/2020
Accord collectif relatif au taux de majoration des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise PARERA SERVICES 06/11/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 02/05/2022
ACCORD DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 02/05/2022
ACCORD DU GIE PARTICULIER EMPLOI SUR LA MOBILITE ALTERNATIVE DE DEPLACEMENT : LE VELO OU VELO A ASSISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 02/05/2022
ACCORD DU GIE PARTICULIER EMPLOI APPLICABLE A L’ENSEMBLE DES COLLABORATEURS (TEMPS DE TRAJET, CONGES PAYES)
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 02/05/2022
ACCORD DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 13/10/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DIT « COMPLEMENTAIRE »
ACCORD