Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
ORANO MED MANUFACTURING
Accord d'entreprise ORANO MED MANUFACTURING 17/06/2026
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ORANO MED MANUFACTURING
ACCORD
Accord d'entreprise ORANO MED MANUFACTURING 23/07/2026
Accord relatif à la mise en place de dispositions spécifiques aux élections professionnelles au sein de la société Orano Med Manufacturing
ACCORD
OSAC
Accord d'entreprise OSAC 22/06/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC 22/12/2023
Prorogation des mandats du CSE d'OSAC
ACCORD
OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L' 10/07/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION 24/07/2020
AVENANT ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
AVENANT
OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 07/09/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE OSAC - AVENANT DU 7 SEPTEMBRE 2017
AVENANT
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 07/07/2020
ACCORD RELATIF A L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 14/06/2021
AVENANT NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 25/04/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 27/06/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 17/01/2023
VENANT ACCORD FRAIS DE SANTEA 2023
AVENANT
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 01/03/2024
Accord relatif à la création et à la composition de l'UES OSAC et sur la détermination du nombre d'établissements distincts
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 06/09/2024
Accord relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé au sein de l'UES OSAC
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 06/09/2024
Accord relatif à la répartition de la cotisation frais de Santé
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 06/09/2024
ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE AU SEIN DE L’UES OSAC
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) 24/10/2024
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime de partage de la valeur en novembre 2024
ACCORD
OSAC APAVE AEROSERVICES
Accord d'entreprise OSAC APAVE AEROSERVICES 24/03/2025
Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail, les déplacements et les congés supplémentaires au sein de l'UES OSAC
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC APAVE AEROSERVICES 19/05/2025
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise OSAC APAVE AEROSERVICES 12/06/2026
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2026
ACCORD
OSIRIS
Accord d'entreprise OSIRIS 25/03/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OSIRIS 04/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OSIRIS 23/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 04/02/11 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise OSIRIS 23/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/12/07 RELATIF AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT
Accord d'entreprise OSIRIS 30/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
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