Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise OSAC APAVE AEROSERVICES 24/03/2025
Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail, les déplacements et les congés supplémentaires au sein de l'UES OSAC
ACCORD

Accord d'entreprise OSAC APAVE AEROSERVICES 19/05/2025
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OSAC APAVE AEROSERVICES 12/06/2026
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 25/03/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 04/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 23/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 04/02/11 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise OSIRIS 23/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/12/07 RELATIF AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise OSIRIS 30/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 16/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 16/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA COUVERTURE COMPLEMENTAIRE DES DEPENSES DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 13/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 14/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 21/06/2021
UN ACCORD RELATIF AU PASSAGE EN 2 X 8 7/7 DU PERSONNEL LAC
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 07/04/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 08/03/2022
UN ACCORD DEROGATOIRE RELATIF AU RYTHME DE TRAVAIL 2 X 12 H AU SEIN DES EQUIPES POSTEES DU SERVICE GEEF
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 13/10/2022
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 13/07/00
AVENANT

Accord d'entreprise OSIRIS 09/12/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/03/21 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OSIRIS 09/12/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/06/21 RELATIF AU PASSAGE EN 2 X 8 7/7 PERSONNEL LAC
AVENANT

Accord d'entreprise OSIRIS 03/11/2022
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES DE SOUTIEN DU POUVOIR D'ACHAT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 20/03/2023
UN ACCORD RELATIF AU FIN DE CONFLIT GEEF ET DE LA SECURITE
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 31/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 10/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST CONSIGNE 25/11/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait en jours sur l'année, au forfait en jours réduit et forfait 1607h sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST CONSIGNE 25/11/2024
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise OXAO 02/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ET A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD