Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 02/05/2022
ACCORD DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 02/05/2022
ACCORD DU GIE PARTICULIER EMPLOI SUR LA MOBILITE ALTERNATIVE DE DEPLACEMENT : LE VELO OU VELO A ASSISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 02/05/2022
ACCORD DU GIE PARTICULIER EMPLOI APPLICABLE A L’ENSEMBLE DES COLLABORATEURS (TEMPS DE TRAJET, CONGES PAYES)
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 02/05/2022
ACCORD DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 13/10/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DIT « COMPLEMENTAIRE »
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DIT « SUR-COMPLEMENTAIRE »
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 22/06/2023
ACCORD COLLECTIF DU PARTICULIER EMPLOI SUR LE TELETRAVAIL SIGNE LE 2 MAI 2022 AVENANT N° 1 EN DATE DU 22 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 30/06/2023
ACCORD COLLECTIF DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DIT « COMPLEMENTAIRE »
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 30/06/2023
ACCORD COLLECTIF DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DIT « SUR-COMPLEMENTAIRE »
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 02/05/2022
ACCORD DU GIE PARTICULIER EMPLOI RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE CIVILE - DISPOSITIF DES "39 HEURES"
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICULIER EMPLOI 10/11/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PC-CONSULT 01/08/2025
Heures complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 16/01/2018
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 16/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 15/10/2019
Accord d'entreprise sur la durée des mandats des membres du CSE et sur l'organisation des réunions du CSE de PCM Technologies
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 19/12/2019
Accord sur la mise en place des oeuvres sociales pour le CSE de PCM Technologies SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 06/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 09/03/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 22/03/2021
Protocole d’accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 17/12/2021
Accord sur le télétravail PCM TECHNOLOGIES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 02/03/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 20/12/2022
Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise PCM TECHNOLOGIES 22/12/2022
Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de prévoyance
ACCORD