Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise QUICKSIGN 04/07/2023
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit et au travail le dimanche & jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise QUICKSIGN 16/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE BUDGET ET LA GESTION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise QUICKSIGN 05/11/2024
AVENANT DE RÉVISION À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise R G CONSULTANT 10/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise REALISA 18/01/2024
Accord RTT
ACCORD

Accord d'entreprise REANOVA 27/01/2025
Accord d'entreprise de mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise REANOVA 13/02/2026
Accord d'entreprise fixant les règles d'utilisation des bornes de recharge électrique pour les véhicules à usage privé
ACCORD

Accord d'entreprise RED-ON-LINE 12/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise RED-ON-LINE 06/11/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement des frais de santé des salariés de la société RED ON LINE
ACCORD

Accord d'entreprise RED-ON-LINE 26/03/2019
Accord annuel portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RED-ON-LINE 03/12/2019
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RED-ON-LINE 30/03/2020
ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise RED-ON-LINE 07/04/2021
Accord annuel portant sur la rémunération 2021 de la société RED ON LINE
ACCORD

Accord d'entreprise RED-ON-LINE 18/03/2022
ACCORD PORTANT SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS - SOCIETE RED-ON-LINE
ACCORD

Accord d'entreprise RED-ON-LINE 01/04/2022
ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION 2022 DE LA RED ON LINE
ACCORD

Accord d'entreprise RED-ON-LINE 09/04/2026
Accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise RED-ON-LINE (Généraliste - Avt Révision Accord Prévoyance 06.11.18) 13/12/2024
Un Avenant de Révision de l'Accord d'Entreprise relatif au Régime de Prévoyance Complémentaire "Incapacité, Invalidité et Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise RED-ON-LINE (Protection sociale) 23/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé des salariés de la société RED ON LINE
ACCORD

Accord d'entreprise REEV SAS 24/09/2024
Accord collectif portant sur la politique temps de travail de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RELIEV TECHNOLOGIES 18/07/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 09/03/2020
Accord conclu dans le cadre d'une négociation sur les congés spéciaux signé le 9 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 09/03/2020
Accord conclu dans le cadre de la négociation obligatoire sur la révision des rémunérations 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 06/04/2020
ACCORD SOLIDARITÉ AVENIR RENAULT DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 16/11/2020
ACCORD RENAULT DIGITAL SUR LA PRISE DE CONGÉS ET DE JOURS DE REPOS EN APPLICATION DE L'ORDONNANCE 2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 09/03/2021
Accord à durée déterminée relatif aux budgets 2021 du CSE de Renault Digital
ACCORD