Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise SAMABRIVA 11/02/2021
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 12/01/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 30/01/2019
ACCORD RELATIFA LA PROROGATION DE LA DUREE DU MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/10/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des réprésentants du personnel de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 03/10/2019
Accord d'entreprise relatif au périmètre du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 03/10/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 11/02/2020
Accord Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 07/04/2020
Accord portant sur la prise des congés payés ou des jours de repos afin de faire face à la situation exceptionnelle générée par la pandémie liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 06/05/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES OU DE JOURS DE REPOS AFIN DE FAIRE FACE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE GENEREE PAR LA PANDEMIE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 22/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 03/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 08/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 16/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF A L'APPLICATION DE LA PRIME D'ANCIENNETE VERSEE AU PERSONNEL DU GROUPE SAI
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN REGIME OBLIGATOIRE DE MUTUELLE PREVOYANCE COLLECTIVE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SAOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU CALCUL DE LA PRIME DE VACANCES VERSEE AU PERSONNEL DU GROUPE SAI
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT DADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU PERIMETRE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
AVENANT

Accord d'entreprise SARL CEDRES 27/01/2021
accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SARL NATURAGORA DEVELOPPEMENT 11/07/2025
Accord d'intéressement des salariés à l'entreprise
ACCORD