Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

RED-ON-LINE (Protection sociale)

Accord d'entreprise RED-ON-LINE (Protection sociale) 23/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé des salariés de la société RED ON LINE
ACCORD

REEV SAS

Accord d'entreprise REEV SAS 24/09/2024
Accord collectif portant sur la politique temps de travail de l'entreprise
ACCORD

RELIEV TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise RELIEV TECHNOLOGIES 18/07/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

RENAULT DIGITAL

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 09/03/2020
Accord conclu dans le cadre d'une négociation sur les congés spéciaux signé le 9 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 09/03/2020
Accord conclu dans le cadre de la négociation obligatoire sur la révision des rémunérations 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 06/04/2020
ACCORD SOLIDARITÉ AVENIR RENAULT DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 16/11/2020
ACCORD RENAULT DIGITAL SUR LA PRISE DE CONGÉS ET DE JOURS DE REPOS EN APPLICATION DE L'ORDONNANCE 2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 09/03/2021
Accord à durée déterminée relatif aux budgets 2021 du CSE de Renault Digital
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 09/03/2021
Accord portant sur la mise en place d’un dispositif d’Activité Partielle de Longue Durée au sein de Renault Digital
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 18/11/2021
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES RENAULT DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 22/11/2021
ACCORD COMPTE ÉPARGNE TEMPS RENAULT DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 14/01/2022
ACCORD EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP RENAULT DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 14/01/2022
ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DU CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 02/05/2022
ACCORD RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 18/01/2023
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX BUDGETS 2023 DU CSE DE RENAULT DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 09/02/2023
Accord relatif à la négociation salariale pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 18/07/2024
Adaptations locales Renault Digital
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 25/02/2025
ACCORD RELATIF AUX CONGES ANCIENNETE RENAULT DIGITAL DU 25 février 2025 ENTRE Renault Digital
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 27/02/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE POUR L’ANNEE 2025 DU 27 FEVRIER 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT DIGITAL 19/06/2026
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité social et économique (CSE)
ACCORD

RENAULT SW LABS SAS

Accord d'entreprise RENAULT SW LABS SAS 06/07/2018
Accord relatif au dialogue social au sein de Renault SW Labs
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SW LABS SAS 19/07/2019
Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes et l'insertion et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SW LABS SAS 28/01/2022
AVENANT DE REVISION N°1 A L’Accord Collectif relatif au Télétravail et à la Qualité de Vie au Travail au sein de Renault SW Labs
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SW LABS SAS 28/01/2022
Accord Collectif relatif au Télétravail au sein de Renault SW Labs
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SW LABS SAS 09/02/2022
Accord Collectif relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles de Renault SW Labs
ACCORD

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