Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
SERVICES TECHNIQUES SCHLUMBERGER
Accord d'entreprise SERVICES TECHNIQUES SCHLUMBERGER 01/01/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES TECHNIQUES SCHLUMBERGER 15/04/2025
Accord collectif Mobilité Durable STS 2025
ACCORD
SET UP
Accord d'entreprise SET UP 07/06/2022
Un accord portant sur la fréquence de rencontre annuelle du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SET UP 27/02/2023
Un accord portant sur l'utilisation de la visioconférence pour le CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SET UP 04/12/2023
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
SGS REUNION
Accord d'entreprise SGS REUNION 20/12/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SGS REUNION
ACCORD
SIGNS
Accord d'entreprise SIGNS 31/01/2023
avenant de révision de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 23/06/2020
AVENANT
SILENT WAVES
Accord d'entreprise SILENT WAVES 17/02/2025
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SILMACH
Accord d'entreprise SILMACH 10/11/2022
accord d'entreprise de renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD
SIVAL (NAO 2024)
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2024) 20/02/2023
Protocole d'accord sur la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024 SIVAL
ACCORD
SIXENSE NECS
Accord d'entreprise SIXENSE NECS 18/05/2022
AVENANT PORTANT REVISION A L ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
SLR CONSULTING FRANCE SAS
Accord d'entreprise SLR CONSULTING FRANCE SAS 05/10/2023
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SLR CONSULTING FRANCE SAS 19/09/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
SOBERCO ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SOBERCO ENVIRONNEMENT 26/05/2025
Accord collectif relatif aux heures supplémentaires et la mise en place du repos compensateur de remplacement
ACCORD
SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 24/06/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif du 01/10/2016 relatif à la modification du périmètre de l'UES Scael
AVENANT
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 29/07/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES SCAEL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 09/12/2021
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 18/07/2023
VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 04/08/2023
ACCORD SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 13/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 19/12/2025
Don de jours
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 16/12/2025
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 28/11/2025
règlement intérieur
ACCORD
SOC EDITIONS PROTECTION ROUTE
Accord d'entreprise SOC EDITIONS PROTECTION ROUTE 28/01/2022
Négociation Annuelle Obligatoire - accord 2022
ACCORD
Société Civile des Producteurs Phonographiques
Accord d'entreprise Société Civile des Producteurs Phonographiques 01/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de la réduction du temps de travail à 35 heures du 2 mars 2000
AVENANT
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