Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT DADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU PERIMETRE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
AVENANT

Accord d'entreprise SARL CEDRES 27/01/2021
accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SARL NATURAGORA DEVELOPPEMENT 11/07/2025
Accord d'intéressement des salariés à l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM ASEPTICS 14/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipe de suppléance à compter du 14/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM ASEPTICS 21/01/2021
Accord relatif à la mise en place d'astreinte a compter du 01/02/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM ASEPTICS 05/12/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail applicable aux salariés de sartorius stedim aseptics
ACCORD

Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM ASEPTICS 25/03/2024
Accord collectif sur le teletravail - Sartorius Stedim Aseptics SAS Lourdes
ACCORD

Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM ASEPTICS 10/03/2026
Protocole d'accord préélectoral sartorius stedim Aseptics
ACCORD

Accord d'entreprise SATT NORD 12/09/2023
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SECURAIL 30/11/2017
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLITGATOIRE DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES AU PROFIT DES SALARIES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SECURAIL 23/11/2018
Recours au vote électronique aux élections au Comité Social et Economique 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SECURAIL 17/12/2018
Régime collectif et obligatoire de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise SECURAIL 07/10/2019
Accord collectif d'entreprise - Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SECURAIL 06/07/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SECURAIL 09/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SECURAIL 25/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à une compensation des temps de trajet effectués au titre de déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SECURAIL 19/07/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SECURAIL 20/02/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de SECURAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SECURAIL 05/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE ET YVELINES ENVIRONNEMENT 26/01/2024
accord collectif d'entreprise relatif à l'instauration d'un compte épargne temps et d'organisation du temps de travail au sein de SEINE ET YVELINES ENVIRONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise Scal-e Marketing Cloud 01/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN HEURES SUR L’ANNEE
ACCORD