Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER
Accord d'entreprise SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER 01/12/2022
AVENANT D'ADHESION DE LA SOCIETE PROMOCIL A L'ACCORD COLLECTIF D'UES SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
AVENANT
SARL CEDRES
Accord d'entreprise SARL CEDRES 27/01/2021
accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
SARL NATURAGORA DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise SARL NATURAGORA DEVELOPPEMENT 11/07/2025
Accord d'intéressement des salariés à l'entreprise
ACCORD
SARTORIUS STEDIM ASEPTICS
Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM ASEPTICS 14/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipe de suppléance à compter du 14/12/2020
ACCORD
Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM ASEPTICS 21/01/2021
Accord relatif à la mise en place d'astreinte a compter du 01/02/2021
ACCORD
Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM ASEPTICS 05/12/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail applicable aux salariés de sartorius stedim aseptics
ACCORD
Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM ASEPTICS 25/03/2024
Accord collectif sur le teletravail - Sartorius Stedim Aseptics SAS Lourdes
ACCORD
Accord d'entreprise SARTORIUS STEDIM ASEPTICS 10/03/2026
Protocole d'accord préélectoral sartorius stedim Aseptics
ACCORD
SATT NORD
Accord d'entreprise SATT NORD 12/09/2023
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD
SECURAIL
Accord d'entreprise SECURAIL 30/11/2017
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLITGATOIRE DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES AU PROFIT DES SALARIES NON CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise SECURAIL 23/11/2018
Recours au vote électronique aux élections au Comité Social et Economique 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SECURAIL 17/12/2018
Régime collectif et obligatoire de remboursement de frais médicaux
AVENANT
Accord d'entreprise SECURAIL 07/10/2019
Accord collectif d'entreprise - Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SECURAIL 06/07/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SECURAIL 09/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SECURAIL 25/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à une compensation des temps de trajet effectués au titre de déplacements professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SECURAIL 19/07/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SECURAIL 20/02/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de SECURAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SECURAIL 05/12/2025
NAO 2025
ACCORD
SEINE ET YVELINES ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SEINE ET YVELINES ENVIRONNEMENT 26/01/2024
accord collectif d'entreprise relatif à l'instauration d'un compte épargne temps et d'organisation du temps de travail au sein de SEINE ET YVELINES ENVIRONNEMENT
ACCORD
SEMANTIC TECHNIQUE DES SIGNAUX
Accord d'entreprise SEMANTIC TECHNIQUE DES SIGNAUX 26/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
SENTEC ING.
Accord d'entreprise SENTEC ING. 12/04/2021
Accord relatif aux astreintes
ACCORD
Scal-e Marketing Cloud
Accord d'entreprise Scal-e Marketing Cloud 01/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN HEURES SUR L’ANNEE
ACCORD
Semiochemicals for Innovation Gathering Novelty and Sustainability
Accord d'entreprise Semiochemicals for Innovation Gathering Novelty and Sustainability 23/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Sens Of Life
Accord d'entreprise Sens Of Life 28/02/2020
l'accord d'entreprise portant sur la durée et l'amenagement du temps de travail
ACCORD
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