Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise STEM GENOMICS 22/12/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise STICHTING EUROPEAN CLIMATE FOUNDATION 03/07/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STREETLAB 16/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIO FAHRENHEIT 04/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SUBLIME ENERGIE 14/04/2022
Accord d'entreprise sur l'octroi de jours de congés supplémentaires st sur la période de prise de congés légaux et supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SUBLIME ENERGIE 17/12/2024
ACCORD PORTANT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUBLIME Energie 17/11/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE ERN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS ET A L'ADAPTATION DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST ENVIRONNEMENT INGENIERIE CONSEIL 27/03/2025
Accord relatif à la durée du travail (repos quotidien et durée quotidienne de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST ENVIRONNEMENT INGENIERIE CONSEIL 27/03/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SWISSLIFE FRANCE AVT 1 28/02/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif au droit syndical au sein de l'UES SwissLife du 22 janvier 2016
AVENANT

Accord d'entreprise SYMBIO 11/09/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/05/20 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SYMBIO 23/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU BUDGET DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 23/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 11/04/2022
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE SYMBIO
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 11/10/2021
Avenant à l'Accord Relatif au Régime d'Astreinte Symbio
AVENANT

Accord d'entreprise SYMBIO 14/04/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL SYMBIO SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 24/10/2023
ACCORD RELATIF AUX REGIMES D'ASTREINTE DE L'UES SYMBIO
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 30/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES SYMBIO
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 20/11/2024
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERCIEL SAS 17/03/2025
ACCORD DE PRISE DES CONGES PAYES ET DE RENONCIATION AUX JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEMES EXTRACTIFS ET ENVIRONNEMENTS 07/12/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEMIQ FRANCE 26/03/2024
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DE LA VISIOCONFÉRENCE POUR LES RÉUNIONS DU CSE SYSTEMIQ
ACCORD

Accord d'entreprise TAKE AIR 10/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TBM ENVIRONNEMENT 15/06/2021
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TECH'FIRM CONSULTING 29/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD