Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise SRD 04/10/2018
Accord sur la qualité de vie au travail,l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés et le
ACCORD

Accord d'entreprise STANE 13/06/2025
Accord instaurant un dispositif d'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise STAPHYT REGULATORY 14/12/2021
Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STAR ENGINEERING 17/12/2020
Accord entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise STEM GENOMICS 22/12/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise STICHTING EUROPEAN CLIMATE FOUNDATION 03/07/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STREETLAB 16/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STUDIO FAHRENHEIT 04/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SUBLIME ENERGIE 14/04/2022
Accord d'entreprise sur l'octroi de jours de congés supplémentaires st sur la période de prise de congés légaux et supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SUBLIME ENERGIE 17/12/2024
ACCORD PORTANT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUBLIME Energie 17/11/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE ERN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS ET A L'ADAPTATION DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST ENVIRONNEMENT INGENIERIE CONSEIL 27/03/2025
Accord relatif à la durée du travail (repos quotidien et durée quotidienne de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST ENVIRONNEMENT INGENIERIE CONSEIL 27/03/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SWISSLIFE FRANCE AVT 1 28/02/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif au droit syndical au sein de l'UES SwissLife du 22 janvier 2016
AVENANT

Accord d'entreprise SYMBIO 11/09/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/05/20 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SYMBIO 23/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU BUDGET DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 23/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 11/04/2022
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE SYMBIO
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 11/10/2021
Avenant à l'Accord Relatif au Régime d'Astreinte Symbio
AVENANT

Accord d'entreprise SYMBIO 14/04/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL SYMBIO SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 24/10/2023
ACCORD RELATIF AUX REGIMES D'ASTREINTE DE L'UES SYMBIO
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 30/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES SYMBIO
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIO 20/11/2024
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERCIEL SAS 17/03/2025
ACCORD DE PRISE DES CONGES PAYES ET DE RENONCIATION AUX JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEMES EXTRACTIFS ET ENVIRONNEMENTS 07/12/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD