Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise TESORA 06/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA QUINZAINE DE 9 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TESORA 26/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE INDEMNITE « LONGS DEPLACEMENTS »
ACCORD

Accord d'entreprise TESORA 22/01/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA QUINZAINE DE 9 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TESORA 08/02/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE INDEMNITE « LONGS DEPLACEMENTS »
AVENANT

Accord d'entreprise TESORA 11/04/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE CONGÉ SECOND PARENT
ACCORD

Accord d'entreprise THALES CYBER SOLUTIONS SAS 28/06/2024
Accord égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de la société TCS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES CYBER SOLUTIONS SAS 01/10/2024
Accord Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise THALES CYBER SOLUTIONS SAS 10/12/2024
Avenant n°1 accord astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise THALES CYBER SOLUTIONS SAS 01/10/2024
Accord relatif au temps de travail au sein de la société Thales Cyber Solutions SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES CYBER SOLUTIONS SAS 19/02/2026
Avenant à l'accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes TCS
AVENANT

Accord d'entreprise THALES CYBER SOLUTIONS SAS 12/01/2025
Accord Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise THALES CYBER SOLUTIONS SAS 04/02/2026
Accord TCS NAO sur les salaires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise THALES CYBER SOLUTIONS SAS 04/02/2026
Accord TCS NAO sur l'amenagement du temps de travail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise THE WORLD OF YACHTING 15/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THEO NOUVELLE AQUITAINE 14/12/2020
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise THEOP 14/12/2020
accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise THINKR 03/01/2022
Accord d'entreprise ThinkR
ACCORD

Accord d'entreprise THINKR 13/10/2023
Accord collectif relatif à la suppression des jours supplémentaires de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise TMI SERVICES 27/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSTELE - CANAL FRANCE INTERNATIONAL 14/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DS MEMBRES DU CE ET DES DP
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSTELE - CANAL FRANCE INTERNATIONAL 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise imposée de congés payés dans le cadre du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSTELE - CANAL FRANCE INTERNATIONAL 24/08/2020
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSTELE - CANAL FRANCE INTERNATIONAL 27/07/2022
Avenant 1 du 27 juillet 2022 à l'accord d'entreprise du 24 aout 2020
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSTELE - CANAL FRANCE INTERNATIONAL 07/12/2022
PROCES-VERBAL ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSTELE - CANAL FRANCE INTERNATIONAL 15/03/2023
Accord collectif relatif au recours au vote electronique
ACCORD