Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise PROOFTAG 15/05/2023
Accord sur la réalisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise PROOFTAG 07/06/2024
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise PROOFTAG 07/06/2024
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROOFTAG 07/11/2024
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF SUR LA REALISATION DES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise PSM MANAGEMENT 26/04/2024
Accord de mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PTL FRANCE 20/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise QIMA BIOALTERNATIVES 22/02/2023
AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 3 NOVEMBRE 2009
AVENANT

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 03/12/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES, LES FEMMES, LES TRAVAILLEURS RQTH ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 11/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION PREVISONNELLE DES EMPLOIS ET DES CARRIERES
ACCORD

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 11/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU TELETRAVAIL ET AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 11/12/2020
AVENANT TEMPORAIRE RELATIF AU TELETRAVAIL EN PERIODE CRISE SANITAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 31/03/2022
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 26/08/2022
Accord d'entreprise définissant les objectifs de progression dans le cadre de l'index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 23/03/2023
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 22/05/2023
ACCORD DON DU JOUR RELATIF AU DON DU JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 25/03/2024
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 16/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 13/03/2026
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise QUALITE CONTROLE ET LOGISTIQUE 10/07/2018
L'AMENAGEMENT ET LA DUREE COLLECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise QUARTIERS LUMIERES 17/11/2023
ACCORD SUR LES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTIERS LUMIERES 02/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'attribution de chèques-vacances
ACCORD

Accord d'entreprise QUICKSIGN 26/01/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise QUICKSIGN 10/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise QUICKSIGN 30/05/2023
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET AUX INTERVENTIONS EN HEURES NON-OUVRÉES
ACCORD

Accord d'entreprise Quarkslab 05/01/2024
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL QUARKSLAB
ACCORD