Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
PREMIUM ENERGY
Accord d'entreprise PREMIUM ENERGY 19/01/2026
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise PREMIUM ENERGY 19/01/2026
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
PRESTAFIELD
Accord d'entreprise PRESTAFIELD 11/05/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE RTT (Recupration du temps de travail)
ACCORD
PRODUCT DEVELOPMENT EMPLOYENEURSHIP
Accord d'entreprise PRODUCT DEVELOPMENT EMPLOYENEURSHIP 25/02/2021
Accord d'entreprise sur la prise de congés payés dans le contexte de la crise du Covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise PRODUCT DEVELOPMENT EMPLOYENEURSHIP 18/06/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la prise des congés payés dans le contexte de la crise du covid 19
AVENANT
PROMETHEE CONSEIL
Accord d'entreprise PROMETHEE CONSEIL 29/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COMPENSATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LA CONTREPARTIE AU TRAVAIL DE NUIT EXCEPTIONNEL
ACCORD
PROOFTAG
Accord d'entreprise PROOFTAG 15/05/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PROOFTAG 15/05/2023
Accord sur la réalisation des astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise PROOFTAG 07/06/2024
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise PROOFTAG 07/06/2024
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PROOFTAG 07/11/2024
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF SUR LA REALISATION DES ASTREINTES
AVENANT
PSM MANAGEMENT
Accord d'entreprise PSM MANAGEMENT 26/04/2024
Accord de mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
PTL FRANCE
Accord d'entreprise PTL FRANCE 20/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
QIMA BIOALTERNATIVES
Accord d'entreprise QIMA BIOALTERNATIVES 22/02/2023
AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 3 NOVEMBRE 2009
AVENANT
QUALICONSULT SECURITE
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 03/12/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES, LES FEMMES, LES TRAVAILLEURS RQTH ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 11/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION PREVISONNELLE DES EMPLOIS ET DES CARRIERES
ACCORD
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 11/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU TELETRAVAIL ET AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 11/12/2020
AVENANT TEMPORAIRE RELATIF AU TELETRAVAIL EN PERIODE CRISE SANITAIRE
AVENANT
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 31/03/2022
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 26/08/2022
Accord d'entreprise définissant les objectifs de progression dans le cadre de l'index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 23/03/2023
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 22/05/2023
ACCORD DON DU JOUR RELATIF AU DON DU JOUR
ACCORD
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 25/03/2024
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 16/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise QUALICONSULT SECURITE 13/03/2026
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
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