Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
LEUKE-IFSOR
Accord d'entreprise LEUKE-IFSOR 05/01/2022
CREATION D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise LEUKE-IFSOR 06/01/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LEUKE-IFSOR 27/10/2022
ACCORD COLLECTIF PRIMES
ACCORD
LG CONSULTING
Accord d'entreprise LG CONSULTING 23/11/2023
aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LG CONSULTING 02/11/2023
CDI INTERMITTENT
ACCORD
LR INTERVENTION
Accord d'entreprise LR INTERVENTION 27/07/2026
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LUNAGROUP CHARTER FRANCE SAS
Accord d'entreprise LUNAGROUP CHARTER FRANCE SAS 19/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LYON CONFLUENCE
Accord d'entreprise LYON CONFLUENCE 25/06/2024
AVENANT N°1 A L‘ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 JUILLET 2001
ACCORD
M&U SASU
Accord d'entreprise M&U SASU 16/10/2020
UN ACCORD RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
M6 DIGITAL SERVICES
Accord d'entreprise M6 DIGITAL SERVICES 12/04/2022
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD
M6 DISTRIBUTION
Accord d'entreprise M6 DISTRIBUTION 21/03/2019
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD
M6 DISTRIBUTION DIGITAL
Accord d'entreprise M6 DISTRIBUTION DIGITAL 28/02/2020
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD
Accord d'entreprise M6 DISTRIBUTION DIGITAL 14/04/2022
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD
Accord d'entreprise M6 DISTRIBUTION DIGITAL 19/12/2022
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif au socle social applicable au sein de la Société M6 Distribution Digital
ACCORD
Accord d'entreprise M6 DISTRIBUTION DIGITAL 19/12/2022
Accord d’entreprise à durée indéterminée portant sur la durée et l’organisation du travail au sein de la Société M6 DISTRIBUTION DIGITAL
ACCORD
Accord d'entreprise M6 DISTRIBUTION DIGITAL 14/11/2024
Accord d’entreprise à durée indéterminée relatif au socle social et à la durée du travail applicable au sein de la Société M6 DISTRIBUTION DIGITAL
ACCORD
MANACO
Accord d'entreprise MANACO 05/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE MANACO
ACCORD
Accord d'entreprise MANACO 12/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (C.E.T.) au sein de la société MANACO SAS
ACCORD
MAX DIGITAL SERVICES
Accord d'entreprise MAX DIGITAL SERVICES 05/07/2019
Un Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD
MEDIACTION EXPERTISES
Accord d'entreprise MEDIACTION EXPERTISES 23/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD
MELUN VAL DE SEINE AMENAGEMENT
Accord d'entreprise MELUN VAL DE SEINE AMENAGEMENT 16/12/2024
Un Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
METAL SOUNDS
Accord d'entreprise METAL SOUNDS 31/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A l’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
METEO OMNIUM
Accord d'entreprise METEO OMNIUM 15/06/2018
Accord d'Entreprise sur aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise METEO OMNIUM 20/05/2022
AVENANT 1 REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15/06/2018
AVENANT
METEORAGE
Accord d'entreprise METEORAGE 02/06/2020
DISPOSITIONS RELATIVES A L'OBLIGATION DE MAINTIEN DE SALAIRE EMPLOYEUR EN CAS D'ARRÊT DE TRAVAIL
ACCORD
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