Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 25/03/2019
Accord d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 25/04/2022
Procès-verbal d’accord portant sur la négociation annuelle obligatoire des salaires au titre de l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 30/05/2023
Avenant à l’accord temps de travail du 15 décembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 03/05/2021
PV d'accord portant sur la négociation annuelle des salaires - Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 20/03/2023
Accord d’Entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire des salaires au titre de l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 07/03/2024
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 02/04/2024
Accord d’Entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire des salaires Au titre de l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 09/04/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 DECEMBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 28/03/2022
Protocole d'Accord Préélectoral - Elections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 02/09/2024
ACCORD SUR LA PARTICIPATION DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 27/03/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 06/02/2026
Accord pour mise ne place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 03/04/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

IRT SAINT EXUPERY

Accord d'entreprise IRT SAINT EXUPERY 15/02/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 12 2016
AVENANT

IRT Saint Exupery

Accord d'entreprise IRT Saint Exupery 09/06/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

ISERE ATTRACTIVITE

Accord d'entreprise ISERE ATTRACTIVITE 15/09/2026
UN ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

ITHAQUE

Accord d'entreprise ITHAQUE 19/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNÉE
ACCORD

JAPELL

Accord d'entreprise JAPELL 01/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES-CONTINGENT ANNUEL-REPOS COMPENSATEURS
ACCORD

JELLYNOV

Accord d'entreprise JELLYNOV 22/11/2023
Accord portant sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

JETTPA

Accord d'entreprise JETTPA 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

JOSEPHINE FOSSEY OFFICE

Accord d'entreprise JOSEPHINE FOSSEY OFFICE 30/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

JUST GO AGENCY

Accord d'entreprise JUST GO AGENCY 30/06/2023
Accord relatif aux convention de forfait annuel en jours
ACCORD

KAPITALCAR'E

Accord d'entreprise KAPITALCAR'E 09/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE DE 4 JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE KAPITALCAR'E
ACCORD

KELLAL MAINTENANCE

Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE 08/10/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE 01/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

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