Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 06/10/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR LE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 15/04/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 au sein d’ITGA
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 26/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 27/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 29/09/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LES MODALITES DES REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF AU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 22/12/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 au sein d'ITGA
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 09/02/2023
Accord d'entreprise de la société ITGA relatif à la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 01/03/2023
Accord d'entreprise de la société ITGA relatif au périmètre des élections professionnelles de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 01/03/2023
Accord d'entreprise de la société ITGA relatif au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 17/04/2023
Protocole d'accord préélectoral de la société ITGA pour les élections du comité social et économique 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 28/06/2024
Accord d'entreprise de la société ITGA portant sur la gestion du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 17/07/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 14/10/2024
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DES NEGOCIATIONS SOCIALES DE LA SOCIETE AC LAB
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 15/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 11/09/2026
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF AU POUVOIR D’ACHAT ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INTERO INTEGRITY SERVICES 25/02/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INUK 16/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ION BEAM APPLICATIONS SA 30/07/2021
L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IOTA INDUSTRIE 24/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE IOTA INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise IPSO 22/12/2021
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IPSO 23/03/2022
accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise IPSO 21/10/2022
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise IPSO 30/11/2022
accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail pour les futurs parents
ACCORD

Accord d'entreprise IPSO 22/06/2023
accord d’entreprise relatif à la mise en place du vote électronique et au périmètre du CSE
ACCORD