Accords d'entreprise : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
IQVIA RDS FRANCE
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 31/01/2022
Accord relatif au télétravail Homebased et au travail occasionnel à distance (TOAD) au sein de la société IQVIA RDS FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 07/04/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion et aux outils technologiques d'information et de communication
ACCORD
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 13/06/2022
Renouvellement accord CSE du 13 juin 2022
ACCORD
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 27/06/2023
AVENANT DU 27 JUIN 2023 A L’ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 24/10/2023
Accord de substitution du statut social de la société Clintec Internation SARL
ACCORD
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 23/01/2024
Accord collectif instituant un régime d’astreinte visant à soutenir l’activité pharmacovigilance
ACCORD
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 19/01/2024
Avenant relatif au télétravail homebased et au travail occasionnel a distance (TOAD) au sein de la société IQVIA RDS France
AVENANT
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 18/02/2025
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 - IQVIA RDS FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 03/03/2025
Accord collectif instituant un régime d’astreinte visant à soutenir les activités de surveillance médicale (« Medical Monitoring »)
ACCORD
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 25/02/2025
AVENANT DU 25 FEVRIER 2025 A L’ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 25/02/2025
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL HOMEBASED ET AU TRAVAIL OCCASIONNEL A DISTANCE (TOAD) AU SEIN DE LA SOCIETE IQVIA RDS FRANCE
AVENANT
Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 16/01/2026
Avenant du 16 janvier 2026 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 22/03/2018
Accord d'entrepise dans le cadre de la NAO portant sur les rémunérations et le partage de la valeur ajoutée au titre de 2018
ACCORD
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 24/06/2019
accord d'entreprise NAO portant sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée au titre de 2019
ACCORD
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux dispositions dérogatoires en matière de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 21/07/2020
Procès-Verbal d'accord portant sur la négociation annuelle des salaires Année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 25/03/2019
Accord d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 25/04/2022
Procès-verbal d’accord portant sur la négociation annuelle obligatoire des salaires au titre de l’année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 30/05/2023
Avenant à l’accord temps de travail du 15 décembre 2016
AVENANT
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 03/05/2021
PV d'accord portant sur la négociation annuelle des salaires - Année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 20/03/2023
Accord d’Entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire des salaires au titre de l’année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 07/03/2024
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 02/04/2024
Accord d’Entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire des salaires Au titre de l’année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY 09/04/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 DECEMBRE 2016
AVENANT
Iram Développement
Accord d'entreprise Iram Développement 24/10/2023
Avenant à l'Accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas