Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 10/09/2020
Avenant n°1 à l'accord sur le Télétravail au sein de Naviland Cargo
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 19/02/2021
Avenant n°2 à l'accord cadre sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 26/03/2021
Protocole NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 26/03/2021
AVENANT NUMERO 2 À L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 29 NOVEMBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 26/03/2021
AVENANT NUMERO 6 À L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REFONTE DU SYSTEME DE REMUNERATION ET À LA MISE EN PLACE D'UN REFERENTIEL DE METIERS DU 09 AVRIL 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 26/03/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 28/03/2022
Avenant à l'accord du 26 mars 2021 sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 28/03/2022
AVENANT NUMERO 3 À L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 29 NOVEMBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 28/03/2022
AVENANT NUMERO 7 À L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REFONTE DU SYSTEME DE REMUNERATION ET À LA MISE EN PLACE D'UN REFERENTIEL DE METIERS DU 9 AVRIL 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 28/03/2022
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 27/06/2022
AVENANT A L’ACCORD DU 6 MARS 2000 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (35 HEURES) A LA CNC
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 16/12/2022
Avenant n°1 à l’accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » pour le personnel cadre du 29 novembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 16/12/2022
Avenant n°1 à l’accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » pour le personnel non cadre du 29 novembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 16/12/2022
Avenant n°4 à l’accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux du 29 novembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 16/03/2023
Protocole d’accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 16/03/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 16/03/2023
AVENANT NUMERO 5 À L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 29 NOVEMBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 16/03/2023
AVENANT NUMERO 8 À L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REFONTE DU SYSTEME DE REMUNERATION ET À LA MISE EN PLACE D'UN REFERENTIEL DE METIERS DU 9 AVRIL 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 21/09/2023
Accord collectif portant prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 21/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS DES ADMINISTRATEURS SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION SNCF HOLDING
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 14/03/2024
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 14/03/2024
Protocole d’accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 20/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REFONTE DU SYSTEME DE REMUNERATION ET DU REFERENTIEL METIER
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILAND CARGO 19/12/2024
Avenant n°1 du 19 décembre 2024 à l’accord d’entreprise relatif à la refonte du système de rémunération et du référentiel métier du 20 juin 2024
AVENANT

Accord d'entreprise Naviland Cargo 24/06/2020
Protocole de fin de NAO 2020
ACCORD