Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise SATM 26/02/2018
UN ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 30/03/2018
ACCORD PORTANT SUR LES CONDITIONS SALARIALES DU TRANSFERT DES COLLABORATEURS DE LA SOCIETE TRANSPORTS DUBOIS AUPRES DE LA SOCIETE SATM
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 11/09/2018
ACCORD PORTANT SUR L ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 11/09/2018
ACCORD PORTANT SUR L ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 13/02/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 25/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 25/09/2019
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 21/07/2020
AVENANT N°1 A L ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SATM 10/11/2020
ACCORD PORTANT SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 08/03/2021
ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 31/03/2023
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 21/07/2023
Avenant n°2 à l'Accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 17 novembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SATM 11/12/2024
Accord de substitution relatif au changement de convention collective des équipes SATM Grands Travaux
ACCORD

Accord d'entreprise SATM 27/07/2026
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SCAN GLOBAL LOGISTICS 30/03/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TRANSPORTS 07/11/2017
Accord sur la durée du travail : cadres au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCO AEROSPACE AND DEFENCE 26/11/2018
Accord collectif relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la société SCO Aerospace and Defence
ACCORD

Accord d'entreprise SCO AEROSPACE AND DEFENCE 21/01/2019
ACCORD SUR LES MUTATIONS GEOGRAPHIQUES DES SALARIES DE LA SOCIETE SCO AEROSPACE AND DEFENCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCO AEROSPACE AND DEFENCE 18/03/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCO AEROSPACE AND DEFENCE 10/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société SCO Aerospace and Defence
ACCORD

Accord d'entreprise SCO AEROSPACE AND DEFENCE 15/07/2019
Accord relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Sociale et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SCO AEROSPACE AND DEFENCE 27/09/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique au sein de la société SCO AEROSPACE AND DEFENCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCO AEROSPACE AND DEFENCE 13/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SCO AEROSPACE AND DEFENCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCO AEROSPACE AND DEFENCE 31/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEA AIR SERVICES SAINT BARTH 27/05/2021
Accord sur l'entretien professionnel
ACCORD