Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise RT LOGISTIQUE 01/11/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RT LOGISTIQUE 01/02/2025
UN ACCORD RELATIF A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE REFERENCE DE 12 MOIS ET LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.B.-DUPOUY 14/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES HORAIRES ET TEMPS DE SERVICE MENSUELS DE REFERENCE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.B.-DUPOUY 25/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFIR ET MELON 31/05/2021
Accord d'entreprise sur l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 08/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 07/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 08/12/2017
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION, L’ARCHITECTURE, LE CONTENU ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 08/12/2017
Accord d'entreprise relatif aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 12/04/2019
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 08 décembre 2017 relatif aux jours de fractionnement
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 02/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES EN RAISON DE L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 16/04/2024
PROCES-VERBAL DE LA REUNION EXTRAORDINAIRE DU CSE SAFRAM 16/04/2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 01/07/2025
Accord relatif à la valorisation de l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 12/03/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 01/07/2024
AVENANT N°1 DE L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAM FRANCE 02/03/2026
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet - POUR LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM ILE-DE-FRANCE 04/12/2017
Accord d'entreprise relatif aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM ILE-DE-FRANCE 12/04/2019
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 4 décembre 2017 relatif aux jours de fractionnement
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAM RHONE ALPES 01/12/2020
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM RHONE ALPES 01/12/2020
ACCORD DE METHODE DU 01/12/2020 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE COLLECTIVE DE L’UES safram SUR LE CALENDRIER, LA PERIODICITE, LES THEMES ET LES MODALITES DE NEGOCIATION.
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM RHONE ALPES 22/12/2020
Accord au niveau de l'UES SAFRAM concernant la NAO du 01/12/2020 relative à la re négociation de l'accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mise en place d'une charte sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM RHONE ALPES 11/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONCERNANT L’UES SAFRAM DETERMINANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AINSI QUE LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE L’UES.
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM RHONE ALPES 11/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM RHONE ALPES 15/06/2022
Accord d’entreprise sur les astreintes et intervention pendant les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAM RHONE ALPES 11/05/2022
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD