Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise PARADE 20/01/2022
ACCORD RELATF A LA DUREE EFFECTIVE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ACTIVITE LOGISTIQUE basée à LA POMMERAYE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 23/02/2022
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 13/04/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 31/08/2022
Accord de prévention de la gestion des canicules
ACCORD

Accord d'entreprise PART' AGE EMPLOI 14/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CONVENTION DE FORFAITS JOURS DES CADRES ET AGENTS DE MAÎTRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PART'AGE EMPLOI 11/03/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise PART'AGE EMPLOI 16/02/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENANGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 27 MAI 1999
AVENANT

Accord d'entreprise PATRICIA KUBES 25/09/2020
Accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise PERI'JOB 05/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PERI'JOB 05/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise PIXIN 12/09/2024
accord d'entreprise relatif à l'aménagement pluri-hebdomadaire de la durée du travail et à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 22/03/2023
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 22/03/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 07/03/2024
Accord d'entreprise relatif au Contrat groupe d'assurance complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 07/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 07/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux titres restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 12/11/2024
accord d'entreprise relatif aux mesures salariales 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 19/12/2024
Titres restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 19/12/2024
Conditions d'emploi, de travail et de rémunération du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 23/01/2025
Accord relatif au remboursement des frais de déplacement et de séjour du personnel du GCSMS PREVA
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 21/03/2025
Attribution médaille honneur agricole
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 21/03/2025
Conditions d'emploi, de travail et de rémunération du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 07/03/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la participation employeur au financement du Contrat groupe complémentaire santé obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 03/03/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au remboursement des frais de déplacement et de séjour du personnel du GCSMS PREVA du 23 janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 13/11/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif aux conditions d'emploi, de travail et de rémunération du personnel conclu le 19 décembre 2024
AVENANT