Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 07/03/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la participation employeur au financement du Contrat groupe complémentaire santé obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 03/03/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au remboursement des frais de déplacement et de séjour du personnel du GCSMS PREVA du 23 janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 13/11/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif aux conditions d'emploi, de travail et de rémunération du personnel conclu le 19 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 13/11/2025
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise relatif à la participation de l’employeur au financement du Contrat groupe complémentaire santé obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 05/12/2017
AVENANT N°5 A L'ACCORD DU 20/12/2012 SUR L'USAGE DE L'INTRANET-LOTUS NOTES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 05/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 29/11/2013 RELATIF AUX FRAIS DE TRANSPORTS
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 05/12/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 29/11/2013 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET LE LUNDI DE PAQUES
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 15/12/2017
ACCORD PRO BTP ASSOCIATION DE MOYENS RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 15/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD PRO BTP DU 16 DECEMBRE 2016 SUR LA POLITIQUE D'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 15/12/2017
AVENANT N°4 A L'ACCORD PRO BTP DU 19 FEVRIER 2010 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 27/06/2018
Avenant n°3 du 27 juin 2018 à l’accord du 30 novembre 2012 relatif au système de « Passerelle Emploi » et de réunions paritaires communes entre PRO BTP, BTP RMS et BTP VACANCES
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 06/07/2018
Accord PRO BTP association de moyens du 3 juillet 2018 relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 27/06/2018
Avenant n°1 du 27.06.2018 à l’accord relatif à la prévoyance du personnel de PRO BTP du 05.12.2015
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 02/10/2018
Avenant n°5 du 2 octobre 2018 à l'accord PRO BTP du 19 février 2010 sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 12/12/2018
Avenant 4 du 12.12.2018 à l'accord PRO BTP du 20.12.2012 relatif à l'indemnité versée en cas de rupture conventionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 05/02/2019
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 29/03/2019
Accord d’entreprise PRO BTP du 29 mars 2019 relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections professionnelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 29/03/2019
Accord PRO BTP du 29 mars 2019 relatif au nombre et périmètre des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 28/06/2019
Avenant 4 du 28 juin 2019 à l'accord relatif aux frais de santé du personnel de PRO BTP du 5 juin 2015
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 28/06/2019
Avenants 5 du 28 juin 2019 à l'accord relatif aux frais de santé du personnel de PRO BTP du 5 juin 2015
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 11/12/2019
AVENANT N°7 A L'ACCORD PRO BTP DU 20/12/2012 SUR L'Usage Intranet - Lotus Notes par les Organisations syndicales
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 11/12/2019
ACCORD PRO BTP RELATIF AU Congé de formation syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 11/12/2019
Accord PRO BTP relatif au congé sans solde
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 28/11/2019
Accord du 28.11.2019 relatif au Comité des Activités Sociales et Culturelles Interentreprises de PRO BTP et de BTP RMS
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 14/11/2019
Accord PRO BTP du 14 novembre 2019 relatif au fonctionnement et au financement des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et du Comité Social et Economique Central de PRO BTP
ACCORD