Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise RESO FRANCE 29/08/2023
Avenant n° 1 à l'accord Télétravail RESO FRANCE du 27/04/2022
AVENANT

Accord d'entreprise RESO FRANCE 06/12/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL RESO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RESO FRANCE 15/10/2025
Avenant n°2 à l'accord télétravail, signé le 27/04/2022
AVENANT

Accord d'entreprise RESSOURCE COMMUNE 18/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise RESSOURCE COMMUNE 18/12/2024
ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESSOURCE COMMUNE 18/12/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESSOURCE COMMUNE 18/12/2024
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise RESSOURCE COMMUNE 04/06/2025
ACCORD DE METHODE ENCADRANT LE PROCESSUS DE NEGOCIATION D'UN SOCLE DE DROITS COLLECTIFS AU SEIN DE L'UES PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise RHONE EMPLOIS ET DEVELOPPEMENT 17/02/2026
Négociations Annuelles Obligatoires Année 2025 Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 11/02/2019
accord collectif d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 09/03/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 26/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA METALLURGIE – SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 26/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA METALLURGIE – SALARIES NON-CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 06/07/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise suite à la dénonciation de l'application des dispositions conventionnelles de la métallurgie salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 17/08/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en œuvre d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 17/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE, PAR L'ATTRIBUTION DE JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 09/10/2023
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre d'une prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 26/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 07/11/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise suite à la dénonciation de l'application des dispositions conventionnelles de la métallurgie salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 03/04/2025
AVENANT n°4 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA METALLURGIE – SALARIES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 08/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 27/11/2025
AVENANT 1 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE D'UN AMENGAEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE PAR L'ATTRIBUTION DE JRTT
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 07/01/2026
AVENANT n°5 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA METALLURGIE – SALARIES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 07/01/2026
AVENANT n°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA METALLURGIE – SALARIES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 12/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD