Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 09/03/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 26/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA METALLURGIE – SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 26/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA METALLURGIE – SALARIES NON-CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 06/07/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise suite à la dénonciation de l'application des dispositions conventionnelles de la métallurgie salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 17/08/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en œuvre d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 17/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE, PAR L'ATTRIBUTION DE JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 09/10/2023
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre d'une prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 26/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 07/11/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise suite à la dénonciation de l'application des dispositions conventionnelles de la métallurgie salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 03/04/2025
AVENANT n°4 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA METALLURGIE – SALARIES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 08/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 27/11/2025
AVENANT 1 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE D'UN AMENGAEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE PAR L'ATTRIBUTION DE JRTT
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 07/01/2026
AVENANT n°5 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA METALLURGIE – SALARIES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 07/01/2026
AVENANT n°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA METALLURGIE – SALARIES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 12/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 03/04/2026
ACCORD RELARTIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFETY-KLEEN FRANCE SERVICES 12/03/2026
PV accord 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAFETY-KLEEN FRANCE SERVICES 12/03/2026
Accord Prime PArtage de Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SARAWAK PARIS 05/01/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF à l’application de la Convention collective des Prestataires de Service à la société SARAWAK PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise SCARA AGRI METHA EMPLOI 14/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SCARA AGRI METHA EMPLOI 29/04/2024
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SEABED GEOSOLUTIONS SAS 08/12/2020
Convention d'entreprise Seabed Geosolutions SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SECRATEB 05/01/2024
LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL DE SECRATEB
ACCORD

Accord d'entreprise SECRATEB 05/01/2024
LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL DE SECRATEB
ACCORD

Accord d'entreprise SECRATEB 13/06/2024
LES CONGES
ACCORD