Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise SERVICE REMPLACEMENT AGRICULTURE ARIEGE 09/03/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique pour l’élection du Comité Social Economique au sein du Service de Remplacement de l’Ariège
ACCORD

Accord d'entreprise SGTMB 10/12/2025
AVENANT A L'ACCORD UNITAIRE D'ENTREPRISE POUR LES CHANGEMENTS D'HORAIRE DE TRAVAIL DU DEPARTEMENT TECHNIQUE ET INFORMATIQUE ET EXTENSION D'UNE PARTIE DE L'AVENANT A TOUTE POPULATION NON POSTEE
AVENANT

Accord d'entreprise SHERPA 18/12/2020
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail, et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SIC MARKING GROUP 19/05/2020
ACCORD DE SOLIDARITE SUITE ACTIVITE PARTIELLE ET INHERENTE A LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SIC MARKING GROUP 16/07/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SIWL 13/03/2020
l'accord d'entreprise relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 31/12/2018
Temps de travail au sein de la SGTMB (II)
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 18/12/2018
Acc n°10-2018 relatif au temps de travail au sein de la SGTMB
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 14/05/2019
Négociations Annuelles Obligatoires - Bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 16/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 02/03/2018
MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 06/04/2018
TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS CADRES SOUMIS A UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 06/04/2018
STATUT COLLECTIF DES PERSONNELS CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 09/02/2019
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES - BLOC II
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 28/03/2019
Accord n° 01-2019 Interventions d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 31/08/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 08/10/2019
TELETRAVAIL NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 31/01/2020
PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 20/02/2020
Négociations annuelles obligatoires Bloc 1 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 10/04/2020
Dispositions exceptionnelles Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 06/12/2019
Garanties collectives incapacité, invalidité, décès Non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 27/11/2020
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 04/01/2021
JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 06/12/2019
Garanties collectives incapacités, invalidité, décès Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 08/10/2019
TELETRAVAIL CADRE
ACCORD