Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
PRO BTP
Accord d'entreprise PRO BTP 01/12/2022
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de PRO BTP
ACCORD
Accord d'entreprise PRO BTP 13/09/2023
Accord du 13 septembre 2023 relatif au Comité des Activités Sociales et Culturelles Interentreprises de PRO BTP et de BTP RMS
ACCORD
Accord d'entreprise PRO BTP 25/02/2022
Avenant n°4 du 25 février 2022 à l''accord du 30 novembre 2012 relatif au système de "Passerelle Emploi" et de réunions paritaires communes entre PRO BTP, BTP RMS et BTP VACANCES
AVENANT
PROCIVIS NORD
Accord d'entreprise PROCIVIS NORD 02/04/2020
Accord sur les mesures sociales durant l'état d'urgence décrété suite à la pandémie du Coronavirus
ACCORD
QUERCY CONTACTS
Accord d'entreprise QUERCY CONTACTS 25/01/2022
Accord d'entreprise Quercy Contacts
ACCORD
Accord d'entreprise QUERCY CONTACTS 01/07/2023
AVENANT 1 à l'accord d'entreprise du 01/02/2022
AVENANT
RENAISSANCE LE PARC
Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 29/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - RENAISSANCE LE PARC SAS
ACCORD
Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 24/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - RENAISSANCE PARIS NOBEL TOUR EIFFEL
ACCORD
Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 25/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET) - RENAISSANCE LA PARC SAS
ACCORD
Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 08/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - RENAISSANCE LE PARC SAS
ACCORD
Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 25/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - RENAISSANCE LE PARC SAS
ACCORD
RES'SOURCE
Accord d'entreprise RES'SOURCE 04/03/2021
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
RESEAU TERRE DE FLANDRE
Accord d'entreprise RESEAU TERRE DE FLANDRE 30/05/2022
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
RESO FRANCE
Accord d'entreprise RESO FRANCE 26/06/2019
Accord du 26 juin 2019 relatif à la mise en place d'un CSE central pour le groupement d'employeurs RESO
ACCORD
Accord d'entreprise RESO FRANCE 27/04/2022
ACCORD TELETRAVAIL RESO FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise RESO FRANCE 29/08/2023
Avenant n° 1 à l'accord Télétravail RESO FRANCE du 27/04/2022
AVENANT
Accord d'entreprise RESO FRANCE 06/12/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL RESO FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise RESO FRANCE 15/10/2025
Avenant n°2 à l'accord télétravail, signé le 27/04/2022
AVENANT
RESSOURCE COMMUNE
Accord d'entreprise RESSOURCE COMMUNE 18/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise RESSOURCE COMMUNE 18/12/2024
ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RESSOURCE COMMUNE 18/12/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RESSOURCE COMMUNE 18/12/2024
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise RESSOURCE COMMUNE 04/06/2025
ACCORD DE METHODE ENCADRANT LE PROCESSUS DE NEGOCIATION D'UN SOCLE DE DROITS COLLECTIFS AU SEIN DE L'UES PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
ACCORD
RHONE EMPLOIS ET DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise RHONE EMPLOIS ET DEVELOPPEMENT 17/02/2026
Négociations Annuelles Obligatoires Année 2025 Accord d'Entreprise
ACCORD
S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES
Accord d'entreprise S.T.S - SOCIETE TRAVAIL SERVICES 11/02/2019
accord collectif d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
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