Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

SOC GEST TUNNEL MONT BLANC

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 16/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 02/03/2018
MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 06/04/2018
TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS CADRES SOUMIS A UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 06/04/2018
STATUT COLLECTIF DES PERSONNELS CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 09/02/2019
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES - BLOC II
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 28/03/2019
Accord n° 01-2019 Interventions d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 31/08/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 08/10/2019
TELETRAVAIL NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 31/01/2020
PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 20/02/2020
Négociations annuelles obligatoires Bloc 1 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 10/04/2020
Dispositions exceptionnelles Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 06/12/2019
Garanties collectives incapacité, invalidité, décès Non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 27/11/2020
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 04/01/2021
JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 06/12/2019
Garanties collectives incapacités, invalidité, décès Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 08/10/2019
TELETRAVAIL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 23/02/2021
Travaux Dalle 2021 (Phase II)
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 16/03/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE BLOC I 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 14/12/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021 Bloc II
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 11/04/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PRE-ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 01/07/2024
accord unitaire pour les changements d'horaire de travail du département technique informatique
AVENANT

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 11/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 17/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise SGTMB n°06-2019 relatif aux garanties collectives "incapacite, invalidite, deces" cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 17/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais (cadre)
AVENANT

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 17/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise SGTMB n°06-2019 relatif aux garanties collectives "incapacite, invalidite, deces" cadre
AVENANT

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