Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise SECRATEB 19/11/2025
LA PRISE EN CHARGE DE LA COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SECRATEB 19/11/2025
LE MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS D'ARRET MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise SECRATEB 19/11/2025
LE FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise SERL GE 14/04/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT CHARENTE 02/05/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT DE MAINE ET LOIRE 09/02/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux congés payés, aux primes accessoires du salaire et autres dispositions
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT DU MORBIHAN 13/02/2019
Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT DU PUY DE DOME 13/01/2022
Accord collectif relatif à la période de travail de nuit et à la rémunération du ttravail effectué exceptionnellement la nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT DU PUY DE DOME 07/06/2023
Accord relatif à la période de travail de nuit et à la rémunération du travail effectué exceptionnellement la nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT HAUTE LOIRE 21/06/2019
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT HAUTE LOIRE 11/02/2020
Accord égalité professionelles Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT HAUTE LOIRE 26/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT MAINE ET LOIRE 08/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES, AUX PRIMES ACCESSOIRES DU SALAIRE, ET AUTRES DISPOSITIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT PDD 09/06/2020
Accord collectif relatif au contingent d'heures supplémentaires et à la durée minimale de repos quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE REMPLACEMENT AGRICULTEURS 12 24/12/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL DU SERVICE DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE REMPLACEMENT AGRICULTURE ARIEGE 09/03/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique pour l’élection du Comité Social Economique au sein du Service de Remplacement de l’Ariège
ACCORD

Accord d'entreprise SGTMB 10/12/2025
AVENANT A L'ACCORD UNITAIRE D'ENTREPRISE POUR LES CHANGEMENTS D'HORAIRE DE TRAVAIL DU DEPARTEMENT TECHNIQUE ET INFORMATIQUE ET EXTENSION D'UNE PARTIE DE L'AVENANT A TOUTE POPULATION NON POSTEE
AVENANT

Accord d'entreprise SHERPA 18/12/2020
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail, et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SIC MARKING GROUP 19/05/2020
ACCORD DE SOLIDARITE SUITE ACTIVITE PARTIELLE ET INHERENTE A LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SIC MARKING GROUP 16/07/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SIWL 13/03/2020
l'accord d'entreprise relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 31/12/2018
Temps de travail au sein de la SGTMB (II)
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 18/12/2018
Acc n°10-2018 relatif au temps de travail au sein de la SGTMB
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 14/05/2019
Négociations Annuelles Obligatoires - Bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise service de remplacement charente 17/02/2020
aménagement du temps de travail
ACCORD