Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise PRO BTP 29/09/2020
Accord PRO BTP du 29 septembre 2020 sur la mise en place du don de jours à des associations de lutte contre la pauvreté
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 29/09/2020
Avenant n°6 du 29 septembre 2020 à l'accord PRO BTP du 19 février 2010 sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 16/12/2020
avenant n°4 à l'Accord pro btp du 29 novembre 2013 relatif à la Journée de solidarité et le lundi de Paques
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 03/06/2021
Avenant n°3 du 3 juin 2021 à l'accord relatif à la Prévoyance du personnel de PRO BTP du 5 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 03/06/2021
Avenant n°7 du 3 juin 2021 à l'accord relatif aux Frais de santé du personnel de l'association de moyens PRO BTP du 5 juin 2015
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 10/11/2021
Accord PRO BTP du 10 novembre 2021 relatif au télétravail dans le cadre d'une nouvelle organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 02/12/2022
Accord du 2 décembre 2022 sur le recours au vote électronique chez PRO BTP
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 26/09/2022
Avenant du 15 septembre 2022 à l'accord PRO BTP du 19 février 2010 sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 17/01/2023
ACCORD HANDICAP PRO BTP : Politique d'emploi des collaborateurs et aides aux parents d'enfants en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 24/08/2023
Accord de mise en place et de fonctionnement des comités sociaux et économiques de PRO BTP
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 01/12/2022
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de PRO BTP
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 13/09/2023
Accord du 13 septembre 2023 relatif au Comité des Activités Sociales et Culturelles Interentreprises de PRO BTP et de BTP RMS
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 25/02/2022
Avenant n°4 du 25 février 2022 à l''accord du 30 novembre 2012 relatif au système de "Passerelle Emploi" et de réunions paritaires communes entre PRO BTP, BTP RMS et BTP VACANCES
AVENANT

Accord d'entreprise PROCIVIS NORD 02/04/2020
Accord sur les mesures sociales durant l'état d'urgence décrété suite à la pandémie du Coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise QUERCY CONTACTS 25/01/2022
Accord d'entreprise Quercy Contacts
ACCORD

Accord d'entreprise QUERCY CONTACTS 01/07/2023
AVENANT 1 à l'accord d'entreprise du 01/02/2022
AVENANT

Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 29/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - RENAISSANCE LE PARC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 24/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - RENAISSANCE PARIS NOBEL TOUR EIFFEL
ACCORD

Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 25/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET) - RENAISSANCE LA PARC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 08/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - RENAISSANCE LE PARC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 25/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - RENAISSANCE LE PARC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise RES'SOURCE 04/03/2021
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU TERRE DE FLANDRE 30/05/2022
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESO FRANCE 26/06/2019
Accord du 26 juin 2019 relatif à la mise en place d'un CSE central pour le groupement d'employeurs RESO
ACCORD

Accord d'entreprise RESO FRANCE 27/04/2022
ACCORD TELETRAVAIL RESO FRANCE
ACCORD