Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise PATRICIA KUBES 25/09/2020
Accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise PERI'JOB 05/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PERI'JOB 05/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise PIXIN 12/09/2024
accord d'entreprise relatif à l'aménagement pluri-hebdomadaire de la durée du travail et à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 22/03/2023
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 22/03/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 07/03/2024
Accord d'entreprise relatif au Contrat groupe d'assurance complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 07/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 07/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux titres restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 12/11/2024
accord d'entreprise relatif aux mesures salariales 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 19/12/2024
Titres restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 19/12/2024
Conditions d'emploi, de travail et de rémunération du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 23/01/2025
Accord relatif au remboursement des frais de déplacement et de séjour du personnel du GCSMS PREVA
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 21/03/2025
Attribution médaille honneur agricole
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 21/03/2025
Conditions d'emploi, de travail et de rémunération du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 07/03/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la participation employeur au financement du Contrat groupe complémentaire santé obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 03/03/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au remboursement des frais de déplacement et de séjour du personnel du GCSMS PREVA du 23 janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 13/11/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif aux conditions d'emploi, de travail et de rémunération du personnel conclu le 19 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE 13/11/2025
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise relatif à la participation de l’employeur au financement du Contrat groupe complémentaire santé obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 05/12/2017
AVENANT N°5 A L'ACCORD DU 20/12/2012 SUR L'USAGE DE L'INTRANET-LOTUS NOTES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 05/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 29/11/2013 RELATIF AUX FRAIS DE TRANSPORTS
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 05/12/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 29/11/2013 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET LE LUNDI DE PAQUES
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 15/12/2017
ACCORD PRO BTP ASSOCIATION DE MOYENS RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PRO BTP 15/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD PRO BTP DU 16 DECEMBRE 2016 SUR LA POLITIQUE D'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise PRO BTP 15/12/2017
AVENANT N°4 A L'ACCORD PRO BTP DU 19 FEVRIER 2010 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT