Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise NEMERA SERVICES 09/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NORWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 22/12/2020
Accord collectif sur les congés payés des pilotes
ACCORD

Accord d'entreprise NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 11/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION DES PNC
ACCORD

Accord d'entreprise NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 21/02/2020
Accord collectif sur les conditions de travail des PNT
ACCORD

Accord d'entreprise NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 21/02/2020
Accord collectif sur les congés payés des PNT
ACCORD

Accord d'entreprise NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 21/02/2020
Accord collectif sur les conditions salariales et avantages sociaux des PNT
ACCORD

Accord d'entreprise NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 21/02/2020
Accord collectif sur le temps de repos des PNT
ACCORD

Accord d'entreprise OBJECTIF MEDIATION LE GRAND ANGOULEME 02/06/2021
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise OBJECTIF MEDIATION LE GRAND ANGOULEME 11/02/2022
avenant n°2 à l'accord d'entreprise concernant les modalités congés payés et aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OLYMPAIE 20/06/2025
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POUR L EMPLOI PARTAGE 13/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 08/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 08/04/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 25/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 25/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 02/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 30/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 07/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE ET D’ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 01/09/2022
UN ACCORD GENERAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 21/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 16/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 14/11/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 13/02/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 30/04/2025
UN ACCORD RELATIF AU CDD DE MISSION
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 18/11/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD