Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
INTERM'AIDE
Accord d'entreprise INTERM'AIDE 28/09/2022
Accord collectif d'entreprise fichant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD
IPOLAIS GE
Accord d'entreprise IPOLAIS GE 03/03/2026
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise IPOLAIS GE 03/03/2026
Accord forfait jour
ACCORD
ITER
Accord d'entreprise ITER 31/07/2023
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours, le droit a la déconnexion, les astreintes et les heures supplémentaires
ACCORD
JANUS
Accord d'entreprise JANUS 21/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DU 21 NOVEMBRE 2017 RELATIF AUX DROITS D'AUTEUR DES JOURNALISTES PROFESSIONNELS AU SEIN DE L'UES DU GROUPE PROFESSION SANTé
ACCORD
Accord d'entreprise JANUS 21/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise JANUS 21/11/2017
CHARTE DE DéONTOLOGIE DES JOURNALISTES Valant Accord du 21 NOVEMBRE 2017 UES Groupe Profession Santé
ACCORD
Accord d'entreprise JANUS 25/06/2018
Accord collectif à durée indéterminée Relatif au régime obligatoire de remboursement de frais médicaux
ACCORD
Accord d'entreprise JANUS 16/01/2020
Accord d'entreprise du 16 janvier 2020 sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise JANUS 26/02/2021
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 UES Groupe Profession Santé
ACCORD
Accord d'entreprise JANUS 26/10/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE METHODE SUR LE CALENDRIER DES REUNIONS AVEC LE CSE RELATIF AU PROJET DE FUSION DES SOCIETES JANUS, SESC ET EMG
AVENANT
KENSEO MANAGEMENT SOLUTIONS
Accord d'entreprise KENSEO MANAGEMENT SOLUTIONS 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET AU HOME OFFICE
ACCORD
KNUTSEN LNG CREWING FRANCE
Accord d'entreprise KNUTSEN LNG CREWING FRANCE 17/04/2025
Procès-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise KNUTSEN LNG CREWING FRANCE 24/03/2026
Procès-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD
L'YSER
Accord d'entreprise L'YSER 01/09/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE L'YSER
ACCORD
LAURALBA CONSEIL
Accord d'entreprise LAURALBA CONSEIL 08/02/2022
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours et les astreintes
ACCORD
LE GROUPEMENT D’EMPLOYEURS DU PRADON
Accord d'entreprise LE GROUPEMENT D’EMPLOYEURS DU PRADON 20/06/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU GROUPEMEMENT D’EMPLOYEURS DU PRADON EN DATE DU 21 JANVIER 2021
AVENANT
LE PIED A L'ETRIER
Accord d'entreprise LE PIED A L'ETRIER 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise LE PIED A L'ETRIER 28/01/2020
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LE PIED A L'ETRIER 23/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE FEMMES-HOMMES 23/09/2022 - 22/09/2026
ACCORD
Accord d'entreprise LE PIED A L'ETRIER 23/03/2026
accord congés événements familiaux
ACCORD
LES AMIS DE LA TRANSFUSION
Accord d'entreprise LES AMIS DE LA TRANSFUSION 30/10/2024
Accord d’entreprise mi en place contrat de mission ou a obljet défini
ACCORD
LUXANT CORPORATION
Accord d'entreprise LUXANT CORPORATION 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS
Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 22/05/2019
Avenant à l'Accord relatif à la mise en oeuvre de la réduction du temps de travail sur le site pétrochimique de Berre du 23 décembre 1999
AVENANT
Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 30/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'HORAIRE FLEXIBLE
ACCORD
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