Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise LES AMIS DE LA TRANSFUSION 30/10/2024
Accord d’entreprise mi en place contrat de mission ou a obljet défini
ACCORD

Accord d'entreprise LUXANT CORPORATION 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 22/05/2019
Avenant à l'Accord relatif à la mise en oeuvre de la réduction du temps de travail sur le site pétrochimique de Berre du 23 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 30/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'HORAIRE FLEXIBLE
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 04/04/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 08/02/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 08/02/2019
Accord d'Entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 30/06/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DU POLE PETROCHIMIQUE DE BERRE
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 30/06/2019
AVENANT A ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL UES LYB INTEGRATION DE BSM FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 16/09/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 11/12/2019
Avenant à Accord relatif à l'Harmonisation du statut collectif du Personnel de l'UES LyondellBasell Berre
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 24/03/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAHOLA 27/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET AU TRAVAIL LES JOURS FÉRIÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ MAHOLA
ACCORD

Accord d'entreprise MAHOLA HOTESSES 25/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE MAHOLA - DEPARTEMENT EVENEMENTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON AMOUR SOCIAL 22/01/2025
Accord Durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE L EMPLOI DU GRAND PERIGUEUX 08/01/2025
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE 28/10/2020
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE 28/10/2020
Accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE 28/10/2020
Accord portant sur le statut collectif de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE 28/10/2020
Accord portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MANUTENTION TERMINAL NORD 16/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE EN FAVEUR DES OUVRIERS DOCKERS
ACCORD

Accord d'entreprise MANUTENTION TERMINAL NORD 19/03/2021
AVENANT N°1 A LACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D ACTIVITE DURABLE EN FAVEUR DES OUVRIERS DOCKERS DE LA SOCIETE MTN
AVENANT

Accord d'entreprise MANUTENTION TERMINAL NORD 06/04/2021
AVENANT N°2 A L ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION DURABLE EN FAVEUR DES OUVRIERS DOCKERS DE LA SOCIETE MTN
AVENANT

Accord d'entreprise MARIE-LYNE CHARTIER AGENCY 16/11/2020
CONTEXTE COVID - Accord d'entreprise - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise MARINECO 18/10/2024
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en œuvre des conventions de forfait annuel en jours
ACCORD