Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 04/04/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 08/02/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 08/02/2019
Accord d'Entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 30/06/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DU POLE PETROCHIMIQUE DE BERRE
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 30/06/2019
AVENANT A ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL UES LYB INTEGRATION DE BSM FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 16/09/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 11/12/2019
Avenant à Accord relatif à l'Harmonisation du statut collectif du Personnel de l'UES LyondellBasell Berre
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 24/03/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAHOLA 27/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET AU TRAVAIL LES JOURS FÉRIÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ MAHOLA
ACCORD

Accord d'entreprise MAHOLA HOTESSES 25/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE MAHOLA - DEPARTEMENT EVENEMENTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON AMOUR SOCIAL 22/01/2025
Accord Durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE L EMPLOI DU GRAND PERIGUEUX 08/01/2025
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE 28/10/2020
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE 28/10/2020
Accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE 28/10/2020
Accord portant sur le statut collectif de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE 28/10/2020
Accord portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MANPOWER FRANCE HOLDING 25/07/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE MANPOWERGROUP FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MANUTENTION TERMINAL NORD 16/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE EN FAVEUR DES OUVRIERS DOCKERS
ACCORD

Accord d'entreprise MANUTENTION TERMINAL NORD 19/03/2021
AVENANT N°1 A LACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D ACTIVITE DURABLE EN FAVEUR DES OUVRIERS DOCKERS DE LA SOCIETE MTN
AVENANT

Accord d'entreprise MANUTENTION TERMINAL NORD 06/04/2021
AVENANT N°2 A L ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION DURABLE EN FAVEUR DES OUVRIERS DOCKERS DE LA SOCIETE MTN
AVENANT

Accord d'entreprise MARIE-LYNE CHARTIER AGENCY 16/11/2020
CONTEXTE COVID - Accord d'entreprise - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise MARINECO 18/10/2024
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en œuvre des conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 11/09/2019
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 19/09/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR L'EVOLUTION DE L'EMPLOI, LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 19/09/2019
ACCORD SUR LA DOTATION OEUVRES SOCIALES
ACCORD