Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise JANUS 26/10/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE METHODE SUR LE CALENDRIER DES REUNIONS AVEC LE CSE RELATIF AU PROJET DE FUSION DES SOCIETES JANUS, SESC ET EMG
AVENANT

Accord d'entreprise KENSEO MANAGEMENT SOLUTIONS 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET AU HOME OFFICE
ACCORD

Accord d'entreprise KNUTSEN LNG CREWING FRANCE 17/04/2025
Procès-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KNUTSEN LNG CREWING FRANCE 24/03/2026
Procès-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise L'YSER 01/09/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE L'YSER
ACCORD

Accord d'entreprise LAURALBA CONSEIL 08/02/2022
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours et les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise LE GROUPEMENT D’EMPLOYEURS DU PRADON 20/06/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU GROUPEMEMENT D’EMPLOYEURS DU PRADON EN DATE DU 21 JANVIER 2021
AVENANT

Accord d'entreprise LE PIED A L'ETRIER 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LE PIED A L'ETRIER 28/01/2020
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE PIED A L'ETRIER 23/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE FEMMES-HOMMES 23/09/2022 - 22/09/2026
ACCORD

Accord d'entreprise LE PIED A L'ETRIER 23/03/2026
accord congés événements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise LE PIED A L'ETRIER 20/07/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE LA TRANSFUSION 30/10/2024
Accord d’entreprise mi en place contrat de mission ou a obljet défini
ACCORD

Accord d'entreprise LUXANT CORPORATION 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 22/05/2019
Avenant à l'Accord relatif à la mise en oeuvre de la réduction du temps de travail sur le site pétrochimique de Berre du 23 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 30/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'HORAIRE FLEXIBLE
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 04/04/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 08/02/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 08/02/2019
Accord d'Entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 30/06/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DU POLE PETROCHIMIQUE DE BERRE
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 30/06/2019
AVENANT A ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL UES LYB INTEGRATION DE BSM FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 16/09/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 11/12/2019
Avenant à Accord relatif à l'Harmonisation du statut collectif du Personnel de l'UES LyondellBasell Berre
AVENANT

Accord d'entreprise LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE SAS 24/03/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAHOLA 27/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET AU TRAVAIL LES JOURS FÉRIÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ MAHOLA
ACCORD