Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO
Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO 05/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO 18/03/2024
accord collectif autorisant le vote électronique pour les élections de la désignation des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD
GROUPEMENT HABITAT FAVENTINES
Accord d'entreprise GROUPEMENT HABITAT FAVENTINES 10/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A SA REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT HABITAT FAVENTINES 15/02/2021
UN ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD
GROUPEMENT LEFLAIVE
Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 28/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOIS SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 17/10/2025
Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 28 septembre 2023
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 01/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 01/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD
GROUPEMENT MEDECINS LIBERAUX EMPLOYEURS PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise GROUPEMENT MEDECINS LIBERAUX EMPLOYEURS PAYS DE LA LOIRE 21/03/2024
PROJET D'ACCORD D’ETABLISSEMENT PRINCIPAL PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
GROUPEMENT POM'EMPLOI
Accord d'entreprise GROUPEMENT POM'EMPLOI 30/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAITS JOURS
ACCORD
GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 20/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 19/07/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS,AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITÉ SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 04/10/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 16/10/2019
AVENANT MODIFICATIF DE L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT DU 4 OCTOBRE 2019
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 15/01/2021
AVENANT 81 A LA CONVENTION DU GTHP
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 15/01/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 15/01/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 01/06/2021
AVENANT 82 A LA CONVENTION DU GTHP
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 01/06/2021
AVENANT 84 A LA CONVENTION DU GTHP
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 01/06/2021
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 01/06/2021
AVENANT 83 A LA CONVENTION DU GTHP (conditions de déplacement)
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 19/11/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 09/02/2022
AVENANT 85 A LA CONVENTION DU GTHP
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 09/02/2022
AVENANT 86 A LA CONVENTION DU GTHP
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 09/02/2022
AVENANT 87 A LA CONVENTION DU GTHP
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas