Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEUR INTER-URPS OCCITANIE 17/12/2021
ACCORD METTANT EN PLACE UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEUR SOCIAL SANTE TRAVAIL 03/05/2022
Accord collectif instituant un compte épargne-temps UES SOCIAL SANTE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS DE L'HERMITAGE 28/12/2023
FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS DU SPECTACLEET ARTISANS DE LA CULTURE 20/05/2022
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique dans les entreprises comptant au moins 11 à moins de 50 salarié·e·s
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS ENSEIG MUSICAL 11/11/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS IMAGERIE MEDICALE CAENNAIS 30/06/2026
LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS JMH BELLEVUE PAYSAGE 15/12/2021
ACCORD INTERENTREPRISES RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS LEMBEYE FOIE-GRAS 30/04/2022
ACCORD COLLECTIF APLD
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS PROFESSION SPORT & LOISIRS PARIS 04/06/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO 05/01/2024
MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO 05/01/2024
accord d'entreprise relatif au TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO 05/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO 18/03/2024
accord collectif autorisant le vote électronique pour les élections de la désignation des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT HABITAT FAVENTINES 10/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A SA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT HABITAT FAVENTINES 15/02/2021
UN ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 28/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOIS SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 17/10/2025
Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 28 septembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 01/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 01/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT MEDECINS LIBERAUX EMPLOYEURS PAYS DE LA LOIRE 21/03/2024
PROJET D'ACCORD D’ETABLISSEMENT PRINCIPAL PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POM'EMPLOI 30/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 20/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 19/07/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS,AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITÉ SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 04/10/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT TECHNIQUE DES HIPPODROMES PARISIENS 16/10/2019
AVENANT MODIFICATIF DE L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT DU 4 OCTOBRE 2019
AVENANT