Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 18/12/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 18/12/2024
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 24/09/2024
ACCORD DE METHODE ENCADRANT LE PROCESSUS DE NEGOCIATION D'UN SOCLE DE DROITS COLLECTIFS AU SEIN DE L'UES PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS PLUS 27/07/2020
Accord d'entreprise dérogatoire à durée déterminée protant sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS POUR L INSERTION ET LA QUALIFICATION SUD CHAMPAGNE 01/04/2022
ACCORD PORTANT SUR LE CHANGEMENT DE CC
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS RCD SERVICES 01/04/2025
L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS RURAL SARLADAIS 15/01/2021
ACCORD COLLECTIF AMÉNAGEMENTS SPÉCIFIQUES DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SAFRAN 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS POUR CADRES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SANTE AMBULATOIRE CENTRE VAL DE LOIRE 14/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SANTE AMBULATOIRE CENTRE VAL DE LOIRE GESA CVL 16/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONGES PAYES AU SEIN DU GESA CVL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SCAMANDRE 21/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SECRETAIRES MEDICALES 09/11/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SECRETAIRES MEDICALES 31/03/2021
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SECRETAIRES MEDICALES 07/07/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SEQUANO 05/01/2024
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SEQUANO 05/01/2024
FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SEQUANO 05/01/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SPORT ET ANIMATION 79 27/01/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SPORT ET LOISIRS 05 25/09/2020
accord collectif instaurant une activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS TISSERENT 13/11/2020
ACCORD COLLECTIF INSITUTANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS TRANSPORTS OCCITANIE 10/10/2018
Accord d'entreprise relatif au lissage de rémunération des conducteurs de transport en commun - CPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS TRIANGLE 09/01/2020
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS VALLEE SUD 22/06/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS VENDEE-EST 02/11/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification Multi Agri 33 24/02/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du forfait jour
ACCORD