Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES EPL DES SABLES D'OLONNE 18/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES SEM ET SPL DE LA VILLE DE NANTERRE 12/11/2019
Charte relative au droit à la déconnexion Accord Collectif
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES SEM ET SPL DE LA VILLE DE NANTERRE 12/11/2019
Accord d'association mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES SEM ET SPL DE LA VILLE DE NANTERRE - GESSNA 28/09/2020
Avenant n°1 à l'accord d'association mise en oeuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES SEM ET SPL DE LA VILLE DE NANTERRE - GESSNA 05/07/2022
Avenant n°2 à l'accord d'association mise en oeuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES SEM ET SPL DE LA VILLE DE NANTERRE - GESSNA 22/12/2022
Accord d'association
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES SEM ET SPL DE LA VILLE DE NANTERRE - GESSNA 23/01/2023
Accord sur la monétisation des heures de réduction du temps de travail 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES SEM ET SPL DE LA VILLE DE NANTERRE - GESSNA 07/03/2024
Avenant n°1 à l'accord d'association
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES SEM ET SPL DE LA VILLE DE NANTERRE - GESSNA 28/04/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ASSOCIATION
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES VIGNOBLES 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU LITTORAL DUNKERQUOIS 02/04/2025
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU MONT CESAR 29/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR UN SYSTEME D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE AU SEIN DU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU MONT CESAR
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU MONT CESAR 31/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE POSTANT SUR UN SYSTEME D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE AU SENS DU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU MONT CESAR
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU MONT CESAR 01/06/2026
Accord d'entreprise portant sur un système d'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine au sein du groupement d'employeurs du mont cesar
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU PRADON 21/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du groupement d'employeurs du pradon
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU RESEAU DES ECOLES DE MUSIQUE DU PAYS D'ANCENIS 07/07/2026
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DUCOURNAU 26/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ELITHERA 15/03/2024
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS EMPLOI EN LIMO 18/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LA DUREE DU TRAVAIL DES SALARIES NON CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS EMPLOI EN LIMO 18/06/2019
ACORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS EMPLOIS PARTAGES 22/06/2026
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail des salariés recrutés en contrat à durée déterminée, avec annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d'Employeurs du Pays Roannais 28/09/2020
Accord relatif à l'allocation partielle longue durée pour la préservation des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d'employeurs ENOSIS 08/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la dérogation de la durée maximale du temps de travail quotidien et à l'amplitude quotidienne de la journée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d'employeurs ENOSIS 08/12/2020
Accord d'entreprise compte-épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d'employeurs ENOSIS 06/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION DE LA DUREE MAXIMALE DU TEMPS DE TRAVAIL QUOTIDIEN DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD