Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FACONEO 17/12/2019
Accord d'entreprise NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FACONEO 23/06/2020
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FACONEO 20/05/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FACONEO 20/05/2022
Accord d'entreprise au titre des NAO de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FRANCE ACTIVE 05/08/2019
Avenant n°7 à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail du 5 mars 2008
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FRANCE ACTIVE 05/08/2019
Avenant n°3 à l'accord complémentaire à la convention collective ASF du 5 mars 2008
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FRANCE ACTIVE 01/12/2020
Accord relatif aux indemnités de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FRANCE ACTIVE 07/04/2021
PV accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FRANCE ACTIVE 07/06/2024
PV accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FRANCE ACTIVE 30/04/2025
PV accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS HELYS 05/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DON DE JOURS/HEURES A EFFET DU 5 DECEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS HELYS 22/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES, DE DUREE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS INTER URPS PAYS DE LA LOIRE 25/02/2020
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS INTER URPS PAYS DE LA LOIRE 25/02/2020
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS IRIS ATLANTIQUE 14/05/2024
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail et la mise en place d'un Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ISA GE 17/04/2020
Accord Relatif aux conditions exceptionnelles applicables aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire du COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS LE PETIT SAINT JUIRE 07/11/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS LOURDES PYRENEES VALLEES DES GAVES 29/09/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps du travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS MAISON DEPARTEMENTALE DE L'HABITAT DU VAR 28/11/2025
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS MER ET MONTAGNE 14/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS METIERS DU TOU 09/10/2018
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 18/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 18/12/2024
ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d'employeurs HAUTE GREE 25/09/2020
Accord sur légalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d'employeurs H²O Paysage 18/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD