Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR ARAC OCCITANIE 18/10/2022
LA MISE EN PLACE DE LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS DU CSE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR ARAC OCCITANIE 23/12/2022
Accord relatif aux mesures salariales pour l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR ARAC OCCITANIE 10/01/2023
AVENANT N°2 A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR BREST METROPOLE AMENAGEMENT 02/06/2023
Un Accord collectif d'entreprise de transition régissant le statut collectif du Groupement d'Employeurs BREST METROPOLE AMENAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR BREST METROPOLE AMENAGEMENT 12/06/2024
Accord collectif régissant le statut collectif au sein de l'UES BMA
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SAISIE-ADMINIST-SECRETARIAT 01/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS - ASSOCIATION RESSOURCES HUMAINES 05/09/2024
accord collectif d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS A LUNDI 24/03/2025
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours, la dérogation au repos hebdomadaire et les repos compensateurs obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS A.P.R. 21/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTITUTION DE PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS A.P.R. 16/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INSTITUTION DE PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AGRICOLES BLAISE PASCAL 20/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'enregistrement des temps et aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AGRICOLES DEPARTEMENTAL DU CALVADOS 26/04/2021
LA MISE EN PLACE D'UN COLLEGE UNIQUE POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AGRICOLES DEPARTEMENTAL DU CALVADOS 12/03/2025
LA MISE EN PLACE D'UN COLLEGE ELECTORAL UNIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AGRIPROJETS 29/11/2023
accord collectif d'aménagement du temps de travail et dispositions diverses
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AGRIPROJETS 04/04/2024
accord collectif d'aménagement du temps de travail et dispositions diverses
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS APPUI SANTE OCCITANIE EMPLOIS 28/04/2025
Accord GE ASOE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ASSOCIATIF INTERSECTORIEL EN FINISTERE G.E.A.I. 29 18/02/2026
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AXULAR 27/06/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AXULAR 08/03/2023
Avenant à l'accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS BEGUIN 29/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS BOUTIN 06/01/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS BRIE ET PAIL 17/09/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CAZOO 17/04/2018
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CHANCELLERIE & CHATEAU 27/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d'Employeurs Associatif des Fonctions Supports aux Entreprises 15/07/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD